• Auteur/autrice de la publication :
  • Temps de lecture :83 min de lecture

Les élections ont ponctué l’histoire comme elles le font aujourd’hui : moments importants, elles ont généré des événements variés et généré un nombre certain de documents administratifs consultables dans les services d’archives, ici communales. Découvrez leur intérêt pour le généalogiste.

Ils ont voté !

Inventaires des fonds d’archives communales dédiés aux élections

Les archives de nombreuses communes sont consultables au Pôle d’Archives de Bayonne et du Pays Basque et à Pau aux Archives départementales.
Certaines communes n’ont pas déposé leurs fonds aux archives mais vous pouvez demander en mairie, si certaines listes d’électeurs sont conservées. Les archives communales ont un système de fonctionnement et de classement qui leur est propre. Renseignez-vous avant de vous déplacer.

Dans les fonds communaux dédiés aux élections vous trouverez des documents variés utiles aux généalogistes et aux chercheurs en histoire car ils apportent des détails et une connaissance supplémentaire sur la vie quotidienne de l’époque. Ces listes vous donneront les noms, prénoms des électeurs mais aussi leur lieu et date de naissance, profession, domicile et diverses informations.

Liste léectorale d'Aïcirits, 1909, extrait, AD 64
Liste électorale, Aïcirits, 1909, Pôle archives de Bayonne, 1 K 1

Quatre types de documents

  • Archives administratives ; organisation des élections, correspondances diverses
  • Le matériel de propagande ; affiches, professions de foi….
  • Les éléments d’identification des électeurs ; liste d’électeurs, adresse, nom des maisons…..
  • Les élections non politiques ; chambre de commerce, d’agriculture….

Les listes électorales sont à chercher dans l’inventaire publié sur le site internet des AD64 earchives.le64.fr et sont classés en série K.

  • Rendez-vous sur earchives 64 dans :
    • Sommaire des fonds
    • Archives communales
    • Fonds de la commune
    • Archives postérieures à 1790
      • Elections et personnel

Quelques points de repère

Les registres civiques sont créés par la constitution de l’An VIII (13 décembre 1799).Tout homme âgé de 21 ans accomplis doit se faire inscrire sur un registre civique. La commune de Ciboure a versé un registre civique daté de 1806 (cote 1K1, au Pôle archives de Bayonne).

La loi du 5 février 1817 n’admettra plus à voter que les citoyens de 30 ans payant 300 francs de contribution directe.

Le décret du 5 mars 1848 crée le suffrage direct et universel en autorisant tout citoyen (masculin) à voter à partir de 21 ans et à être élu à partir de 25 ans.

Le décret du 2 février 1852 fixera les éléments à faire figurer dans la liste électorale : nom, prénom, surnom, date et lieu de naissance, domicile et profession.

Le droit de vote est accordé aux femmes le 21 avril 1944 par le Comité français de la Libération nationale.

Communicabilité des listes électorales

Les listes électorales sont libres d’accès aux archives comme en mairie. Il n’y a pas de délai de communicabilité comme c’est le cas sur d’autres types d’archives. Un bon moyen d’en savoir un peu plus sur vos ancêtres.

Etat des fonds par communes

Fonds de la commune deCantonIntituléCoteDate débutDate finDescription matérielle
AïciritsSaint-PalaisListes électorales1K118621948Liasse
AïciritsSaint-PalaisTableau des rectifications des listes electorales1K218621948Liasse
AïciritsSaint-Palais« Élection du Conseil municipal : liste d’appel
et inscription des votants »
1K318741930Liasse
AïciritsSaint-Palais« Procès-verbal d’élection des membres du
Conseil municipal, extraits des opérations de l’assemblée électorale »
1K418711930Liasse
AïciritsSaint-Palais« Procès-verbal de l’installation du Conseil municipal
et de l’élection d’un maire et d’un adjoint, listes des conseillers municipaux »
1K51871-19301908-1929Liasse
AïciritsSaint-Palais« Plébiscite du 8 mai 1870 : liste d’appel,
procès-verbal des opérations électorales »
1K62 pièces papier
AïciritsSaint-PalaisRéférendum et élections générales de 1946 : liste d’appel1K71 pièce papier
AïciritsSaint-Palais« Élection des membres du Conseil général :
procès-verbal des opérations électorales »
1K818671928Liasse
AïciritsSaint-Palais« Élection des membres du Conseil d’arrondissement :
procès-verbal des opérations électorales de la commune »
1K918641925Liasse
AïciritsSaint-Palais« Élection au Conseil général et au Conseil d’arrondissement :
liste d’appel et d’inscription des votants »
1K1018891922Liasse
AïciritsSaint-Palais« Recommandation politique avant les élections,
candidature au Conseil d’arrondissement »
1K11187018712 pièces papier
AïciritsSaint-Palais« Élection à la Chambre des députés,
liste d’appel et inscription des votants »
1K1218931902Liasse
AïciritsSaint-Palais« Élection d’un membre de la Chambre des députés , procès-verbal des opérations électorales »1K1318631928Liasse
AïciritsSaint-Palais« Élections sénatoriales : procès-verbal de l’élection
d’un délégué et d’un suppléant »
1K1418761922Liasse
AïciritsSaint-PalaisÉlection à la Chambre des métiers1K1519522 pièces papier
AïciritsSaint-Palais« Liste des électeurs aux Tribunaux de commerce
et à la Chambre de commerce »
1K1618571 pièce papier
AinharpMauléon« Procès-verbal d’élection et d’installation du conseil municipal
(listes des conseillers municipaux) »
1K1186518703 pièces papier
AinharpMauléonNomination du maire et de son adjoint1K2186518744 pièces papier
AinhoaEspeletteListe électorale, liste d’appel et d’inscription des votants.E DEPOT AINHOA 1 K art. 119341958Liasse
AinhoaEspeletteÉlections municipales.E DEPOT AINHOA 1 K art. 218801965Liasse
AinhoaEspeletteÉlections au conseil général et au conseil d’arrondissement.E DEPOT AINHOA 1 K art. 318611962Liasse
AinhoaEspeletteÉlections législatives.E DEPOT AINHOA 1 K art. 418631962Liasse
AinhoaEspeletteÉlections sénatoriales.E DEPOT AINHOA 1 K art. 518811974Liasse
AinhoaEspeletteÉlections au conseil de la République.E DEPOT AINHOA 1 K art. 6194619524 pièces papier
AinhoaEspeletteConsultation par voie de référendum.E DEPOT AINHOA 1 K art. 718511962Liasse
AinhoaEspeletteÉlections à la chambre départementale d’agriculture.E DEPOT AINHOA 1 K art. 819251964Liasse
AinhoaEspeletteÉlections au tribunal de commerce de Bayonne.E DEPOT AINHOA 1 K art. 918841908Liasse
AinhoaEspelette« Élections au tribunal de commerce, à la chambre de commerce et aux chambres
consultatives des arts et manufactures. »
E DEPOT AINHOA 1 K art. 1019091957Liasse
AinhoaEspeletteÉlections à la chambre des métiers.E DEPOT AINHOA 1 K art. 1119391960Liasse
Amorots-SuccosSaint-PalaisListes électorales générales1K1-1K2« 1858
1909″
« 1908
1933″
Liasse
Amorots-SuccosSaint-PalaisÉlections de membres du Conseil municipal1K3-1K4« 1860
1886″
« 1884
1935″
Liasse
Amorots-SuccosSaint-PalaisÉlections du maire et des adjoints d’Amorots1K5181618214 pièces papier
Amorots-SuccosSaint-PalaisÉlections du maire et des adjoints d’Amorots-Succos1K6184118747 pièces papier
Amorots-SuccosSaint-PalaisÉlections au Conseil général1K718671934Liasse
Amorots-SuccosSaint-PalaisÉlections législatives1K818631932Liasse
Amorots-SuccosSaint-PalaisÉlections sénatoriales1K918761934Liasse
Amorots-SuccosSaint-PalaisListe des électeurs aux élections des tribunaux de Commerce1K1019121935Liasse
Amorots-SuccosSaint-PalaisListe des électeurs aux élections de la Chambre de Métiers1K1119392 pièces papier
ArancouBidacheListes électorales1K118641940Liasse
ArancouBidacheProcès-verbaux d’élections1K218601939Liasse
ArancouBidacheNominations des agents et officiers municipaux2K1An IVAn VILiasse
Arbérats-SillègueSaint-PalaisListes électorales.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 119051935Liasse
Arbérats-SillègueSaint-PalaisÉlection municipale.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 218921935Liasse
Arbérats-SillègueSaint-PalaisÉlection au conseil général et conseil d’arrondissement.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 318641951Liasse
Arbérats-SillègueSaint-PalaisÉlection législative.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 418761936Liasse
Arbérats-SillègueSaint-PalaisÉlection sénatoriale.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 5189019357 pièces papier
Arbérats-SillègueSaint-PalaisÉlection au conseil de la république.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 6194819522 pièces papier
Arbérats-SillègueSaint-PalaisRéférendum.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 719461 pièce papier
Arbérats-SillègueSaint-PalaisPlébiscite du 8 Mai 1870.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 818702 pièces papier
Arbérats-SillègueSaint-PalaisÉlection à la chambre départementale d’agriculture.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 919191934Liasse
Arbérats-SillègueSaint-Palais« Élection aux tribunaux de commerce, aux chambres de commerce
et aux chambres consultatives des arts et manufactures. »
E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 1019091935Liasse
Arbérats-SillègueSaint-PalaisPersonnel municipal.E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 11192419413 pièces papier
Arbouet-SussauteSaint-PalaisArrêté préfectoral nommant un conseiller municipal1K118231 pièce papier
Arbouet-SussauteSaint-Palais« Procès-verbaux d’opérations électorales concernant plusieurs élections
organisées dans la commune (sénatoriales, municipales, etc…) »
1K2« 1919
1925
1929
1937″
1946Liasse
ArhansusIholdyListe générale des jurés de la commune1K118721 pièce papier
ArhansusIholdyListe électorale et tableau de rectification1K218661960Liasse
ArhansusIholdy« Élection municipale : liste d’appel et d’inscription des votants procès-verbal,
élection du maire et des adjoints »
1K318651959Liasse
ArhansusIholdy« Élection au Conseil général et Conseil d’arrondissement : liste d’appel et d’inscription des votants,
procès-verbal des opérations de vote »
1K418611967Liasse
ArhansusIholdyÉlections législatives : procès-verbal et liste d’appel et d’inscription des votants1K518631958Liasse
ArhansusIholdyÉlections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales1K618761934Liasse
ArhansusIholdy« Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal et
liste d’appel et d’inscription des votants »
1K7194619612 pièces papier
ArhansusIholdyÉlections au Conseil de la République : procès verbal1K8« 1948
1951″
19523 pièces papier
ArhansusIholdyVote sur le plébiscite : procès-verbal appel et d’inscription des votants1K918702 pièces papier
ArhansusIholdy« Élections aux Tribunaux de commerce et aux Chambres consultatives des Arts et Manufactures :
liste des électeurs »
1K1019101960Liasse
ArhansusIholdyÉlection à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbal et liste des électeurs1K1119191954Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonListes électorales1K118991939Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonTableaux de rectification des listes électorales1K219001939Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonÉlection d’un membre de la Chambre des députés : procès-verbal des opérations électorales1K318981914Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonÉlection d’un membre de la Chambre des députés1K419011 pièce papier
Arrast-LarrebieuMauléonÉlection d’un membre de la Chambre des députés : liste d’appel et d’inscription des votants1K519001919Liasse
Arrast-LarrebieuMauléon« Élection au Conseil général et au Conseil d’arrondissement :
tableau de rectification des listes électorales »
1K619071937Liasse
Arrast-LarrebieuMauléon« Élection au Conseil général et au Conseil d’arrondissement :
liste d’appel des inscriptions des votants »
1K719041937Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonÉlections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations1K819011937Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonProcès-verbal des élections sénatoriales1K918991919Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonÉlection du Conseil municipal : liste d’appel et d’inscription des votants1K1019001919Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonÉlection du Conseil municipal : tableau de rectification des listes électorales1K1119001 pièce papier
Arrast-LarrebieuMauléonÉlection du Conseil municipal : procès-verbaux des opérations de l’Assemblée électorale1K1219001919Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonÉlection du Conseil municipal : procès-verbal de l’installation du Conseil1K1319001919Liasse
Arrast-LarrebieuMauléonListe des conseillers municipaux1K14190819122 pièces papier
Arrast-LarrebieuMauléonCorrespondance relative à l’élection du maire de la commune1K15187418762 pièces papier
Arrast-LarrebieuMauléonCorrespondance relative au fonctionnement des opérations électorales1K1618711 pièce papier
Arrast-LarrebieuMauléonÉlections aux Tribunaux de Commerce et Chambres de Commerce1K1719351 pièce papier
Arrast-LarrebieuMauléonCasier judiciaire produit par la Cour d’Appel à propos de la capacité électorale1K1819122 pièces papier
Arrast-LarrebieuMauléonNomination et traitement de receveur municipal1K19191119213 pièces papier
AussurucqMauléonPersonnel municipalE DÉPÔT AUSSURUCQ 2 K 118511889Liasse
AussurucqMauléonListes électorales et tableaux de rectification des listes électoralesE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 118701967Liasse
AussurucqMauléonÉlections municipalesE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 218491972Liasse
AussurucqMauléonÉlections au conseil général et conseil d’arrondissementE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 3186419649 pièces papier
AussurucqMauléonÉlections législativesE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 418571968Liasse
AussurucqMauléonÉlections sénatorialesE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 5188519742 pièces papier
AussurucqMauléonÉlection généraleE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 6194519463 pièces papier
AussurucqMauléonÉlections au Conseil de la RépubliqueE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 7195119582 pièces papier
AussurucqMauléonÉlections présidentiellesE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 819651969Liasse
AussurucqMauléonConsultation par voie de référendumE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 919451962Liasse
AussurucqMauléon« Élections aux tribunaux de commerce, à la chambre de commerce et aux chambres consultatives
des arts et manufactures, élections à la chambre des […] »
E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 1019451962Liasse
AussurucqMauléon« Élections des membres assesseurs des tribunaux paritaires cantonaux
ou d’arrondissements de baux ruraux »
E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 1119512 pièces papier
AussurucqMauléonÉlections à la chambre départementale d’agriculture de quatre membres par arrondissementE DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 12192719496 pièces papier
AussurucqMauléon« Élections des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire
les membres du Conseil de la République »
E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 1319461 pièce papier
AyherreLabastide-Clarence« Listes électorales (1837-1926, lacunes). État nominatif des habitants
qui ont droit d’être inscrit sur le registre civique (1806) »
1K118061926Liasse
BardosBidacheÉlection municipale.E DÉPÔT BARDOS 1 K 118481944Liasse
BardosBidacheÉlection au conseil général et conseil d’arrondissement.E DÉPÔT BARDOS 1 K 218551931Liasse
BardosBidacheÉlection législative.E DÉPÔT BARDOS 1 K 318634 pièces papier
BardosBidacheÉlection sénatoriale.E DÉPÔT BARDOS 1 K 419191 pièce papier
BardosBidachePersonnel communal.E DÉPÔT BARDOS 1 K 518411926Liasse
BayonneBayonneInventaire papier salle de lecture
Behasque-LapisteSaint-PalaisListe électorale et tableau rectificatif1K119391948Liasse
Behasque-LapisteSaint-Palais« Élections du Conseil municipal : liste d’appel et d’inscription des votants,
liste des conseillers municipaux et procès-verbal de l’installation […] »
1K2194519476 pièces papier
Behasque-LapisteSaint-PalaisÉlection du Conseil général : procès-verbal des opérations de l’assemblée électorale1K319451 pièce papier
Behasque-LapisteSaint-PalaisÉlection d’un membre de la Chambre des députés : procès-verbal des opérations électorales1K419361 pièce papier
Behasque-LapisteSaint-PalaisÉlections générales : procès-verbal des opérations électorales1K519462 pièces papier
Behasque-LapisteSaint-PalaisÉlection au Conseil de la République : procès-verbal de l’élection d’un délégué1K619481 pièce papier
Behasque-LapisteSaint-Palais« Consultation du peuple français par vote de référendum : procès-verbal des opérations,
liste d’appel et d’inscription des votants »
1K719451946Liasse
Behasque-LapisteSaint-PalaisÉlections des délégués aux Collèges départementaux : procès-verbal des opérations électorales1K819461 pièce papier
Behasque-LapisteSaint-Palais« Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres de commerce et
aux Chambres consultatives des arts et manufactures »
1K9« 1939
1945″
19473 pièces papier
Behasque-LapisteSaint-PalaisÉlections à la Chambre des métiers : liste des électeurs artisans maîtres et compagnons1K10« 1939
1945″
19466 pièces papier
Behasque-LapisteSaint-Palais« Élection des membres assesseurs des tribunaux paritaires d’arrondissements et
cantonaux de baux ruraux : procès-verbal des opérations de l’assem […] »
1K11194619484 pièces papier
Behasque-LapisteSaint-Palais« Liste électorale des preneurs, bailleurs de baux à fermedes bailleurs, preneurs à métayage »1K121946, 19478 pièces papier
Bergouey-ViellenaveBidacheListe des citoyens actifs de la commune1K117911 pièce papier
Bergouey-ViellenaveBidacheNominations des agents et officiers municipaux2K1An IVAn VIILiasse
BidartSaint-Jean-de-LuzListes électorales générales.E DÉPÔT BIDART 1 K 118851945Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzRévision de la liste électoraleE DÉPÔT BIDART 1 K 219251932Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzRévision de la liste électoraleE DÉPÔT BIDART 1 K 319251974Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzRéférendum et élections générales du 21 octobre 1945E DÉPÔT BIDART 1 K 41945Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzÉlections sénatorialesE DÉPÔT BIDART 1 K 519221935Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzÉlections législativesE DÉPÔT BIDART 1 K 618851936Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzÉlections cantonalesE DÉPÔT BIDART 1 K 718951945Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzÉlections au conseil d’arrondissement.E DÉPÔT BIDART 1 K 819041934Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzÉlections municipales :E DÉPÔT BIDART 1 K 918841945Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzÉlections à la chambre départementale d’agricultureE DÉPÔT BIDART 1 K 1019191939Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzÉlections aux chambres et tribunaux de commerceE DÉPÔT BIDART 1 K 1119191945Non précisé
BidartSaint-Jean-de-LuzÉlections à la chambre de métiersE DÉPÔT BIDART 1 K 1219391945Non précisé
BriscousHasparrenListes électoralesE DÉPÔT BRISCOUS 1 K 118511956Non précisé
BriscousHasparrenMunicipales Listes d’appelE DÉPÔT BRISCOUS 1 K 218521935Non précisé
BriscousHasparrenMunicipales PVE DÉPÔT BRISCOUS 1 K 318551935Non précisé
BriscousHasparrenLégislatives Listes d’appelE DÉPÔT BRISCOUS 1 K 418491936Non précisé
BriscousHasparrenLégislatives PVE DÉPÔT BRISCOUS 1 K 518521936Non précisé
BriscousHasparrenConseil général Listes d’appelE DÉPÔT BRISCOUS 1 K 618841946Non précisé
BriscousHasparrenConseil général PVE DÉPÔT BRISCOUS 1 K 718551949Non précisé
BriscousHasparrenConseil d’arrondissement Listes d’appelE DÉPÔT BRISCOUS 1 K 818801953Non précisé
BriscousHasparrenConseil d’arrondissement PVE DÉPÔT BRISCOUS 1 K 918711937Non précisé
BriscousHasparrenSénatorialesE DÉPÔT BRISCOUS 1 K1018901935Non précisé
BriscousHasparrenPlébiscitesE DÉPÔT BRISCOUS 1 K1118511870Non précisé
BriscousHasparrenChambre départementale d’agricultureE DÉPÔT BRISCOUS 1 K1219201939Non précisé
BriscousHasparrenTribunal de commerceE DÉPÔT BRISCOUS 1 K1318831952Non précisé
BriscousHasparrenChambre des métiersE DÉPÔT BRISCOUS 1 K1419391945Non précisé
BriscousHasparrenAutres électionsE DÉPÔT BRISCOUS 1 K1519481956Non précisé
BunusIholdyListes électorales générales de la commune avec tableaux de rectification1K118871949Liasse
BunusIholdyÉlections générales : procès-verbaux des opérations électorales1K219451946Liasse
BunusIholdyProcès-verbaux des opérations de référendum1K3194519466 pièces papier
BunusIholdyProcès-verbal des élections au Conseil de la république1K419481 pièce papier
BunusIholdy« Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales et
listes d’appel et d’inscription des votants »
1K518891936Liasse
BunusIholdyÉlections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales1K6« 1890
1919″
19346 pièces papier
BunusIholdy« Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des opérations de
l’assemblée électorale et listes d’appel et d’ins […] »
1K718891931Liasse
BunusIholdy« Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales
et d’installation du Conseil municipal »
1K8« 1919
1925″
1935Liasse
BunusIholdyÉlections aux Tribunaux et à la Chambre de commerce : listes des électeurs1K9191919395 pièces papier
BunusIholdy« Élections à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux des opérations électorales
et listes des votants »
1K1019191948Liasse
BunusIholdyCorrespondance relative à la prestation de serment du maire de la commune et de son adjoint1K1118841 pièce papier
Bustince-iriberrySaint-Jean-Pied de PortÉlection municipale.E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 119451971Liasse
Bustince-iriberrySaint-Jean-Pied de PortÉlection au conseil général.E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 2194519675 pièces papier
Bustince-iriberrySaint-Jean-Pied de PortÉlection législative.E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 3195119688 pièces papier
Bustince-iriberrySaint-Jean-Pied de PortÉlection sénatoriale.E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 4195919653 pièces papier
Bustince-iriberrySaint-Jean-Pied de Port« Élection des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les
membres du conseil de la république. »
E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 5194619513 pièces papier
Bustince-iriberrySaint-Jean-Pied de PortConsultation par voie de référendum.E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 6194519626 pièces papier
Bustince-iriberrySaint-Jean-Pied de PortÉlection présidentielle.E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 719651 pièce papier
Bustince-iriberrySaint-Jean-Pied de PortChambre départementale d’agriculture.E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 819571 pièce papier
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 4918151900Opérations électorales
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 5018041887Maires,pétitions et correspondances
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 5119041925« Élections municipales et sénatoriales
pièces diverses »
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 5219291947Affiches,rapports
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 5319471953Articles de presse et pièces diverses
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 5419531961« Elections-campagnes électorales
articles de presse »
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 5519591961« Élections – articles de presse –
correspondance (1959) »
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 5619651970Affiches,PV,divers
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 571971« Organisation générale
propagande – résultats . »
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 581977« Organisation générale
propagande – résultats . »
BiarritzBiarritzÉlections municipales, diversE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 5919831984« Nomination des adjoints et délégations
– correspondance – arrêtés. »
BiarritzBiarritzÉlections cantonalesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6018481931Élections avec lettres – arrêtés – procès-verbaux.
BiarritzBiarritzÉlections cantonalesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6119341961Résultats – propagande et organisation
BiarritzBiarritzÉlections cantonalesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6219661973Résultats – propagande et organisation
BiarritzBiarritzÉlections cantonalesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6319721982Création d’un nouveau canton
BiarritzBiarritzÉlections présidentiellesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6419461958Elections
BiarritzBiarritzÉlections présidentiellesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6519651969Propagande – organisation et résultats
BiarritzBiarritzÉlections législativesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6619741981Propagande – organisation et résultats
BiarritzBiarritzÉlections législativesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6718521928Propagande – organisation et résultats
BiarritzBiarritzÉlections législativesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6819321946Référendum et élections générales
BiarritzBiarritzÉlections législativesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 6919551958Propagande – organisation et résultats
BiarritzBiarritzÉlections législativesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 7019621968Propagande – organisation et résultats
BiarritzBiarritzÉlections législativesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 7119731981Propagande – organisation et résultats
BiarritzBiarritzÉlections sénatorialesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 7218811974Affiches
BiarritzBiarritzRéférendums et plebiscitesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 7318511958Pièces diverses
BiarritzBiarritzRéférendums et plebiscitesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 7419611979Pièces diverses
BiarritzBiarritzÉlections européennesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 751979Non précisé
BiarritzBiarritzÉlections consulairesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 7618711902Listes électorales
BiarritzBiarritzÉlections consulairesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 7719031913Listes électorales
BiarritzBiarritzÉlections consulairesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 7819191930Listes électorales et pièces diverses
BiarritzBiarritzÉlections consulairesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 7919361960Listes électorales
BiarritzBiarritzÉlections consulairesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 8019601967Listes électorales
BiarritzBiarritzÉlections consulairesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 8119701982Listes électorales
BiarritzBiarritzÉlections prudhommalesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 821913-19141920-1922Listes électorales
BiarritzBiarritzÉlections prudhommalesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 871982Liste électorales et listes d’émargement
BiarritzBiarritzÉlections prudhommalesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 8619471978Révision des listes électorales. Délibérations
BiarritzBiarritzÉlections prudhommalesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 8419291966
BiarritzBiarritzÉlections prudhommalesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 8519671982
BiarritzBiarritzChambre des métiers des Basses-PyrénéesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 8819391983
BiarritzBiarritzListes électorales et retranchementsE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 1-1 K 318311919
BiarritzBiarritzListes électorales et retranchementsE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 41-1 K 4219371976
BiarritzBiarritzListes électoralesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 4-1K4019141970Registres (31 années/périodes)
BiarritzBiarritzListes électoralesE DÉPÔT BIARRITZ 1 K 43-1 K 4619791982
CameBidacheListes électoralesE DÉPÔT CAME 1K 1An IX1875-1900Liasse
CameBidacheProcès-verbaux et listes d’émargement de divers électionsE DÉPÔT CAME 1K 218521965Liasse
CameBidacheÉlection de la chambre de métiersE DÉPÔT CAME 1K 31939
CameBidacheÉlections du tribunal de commerce Listes d’émargementE DÉPÔT CAME 1K 418841939
CameBidacheÉlections du tribunal de commerce PVE DÉPÔT CAME 1K 519331938
CameBidacheÉlections de la chambre de commerce PVE DÉPÔT CAME 1K 619331937
CameBidacheÉlections de la chambre départementale d’agriculture PVE DÉPÔT CAME 1K 71927 19331939
CameBidacheÉlections de la chambre départementale d’agriculture Listes d’émargementE DÉPÔT CAME 1K 8« 1920 1925
1927-1938″
1963
CameBidache« Élections de membres assesseurs de tribunaux paritaires cantonaux
et d’arrondissement de baux ruraux »
E DÉPÔT CAME 1K 91946
CameBidacheIncapacités électoralesE DÉPÔT CAME 1K 101886
Camou-Mixe-SuhastSaint-PalaisÉtat des électeurs communaux1K118341 pièce papier
Camou-Mixe-SuhastSaint-PalaisListe des électeurs artisans-maîtres de la Chambre des métiers1K21939cahier
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-PortListe électorale générale de la communeE Dépôt Çaro 1K118471900Liasse
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-PortListe électorale générale de la communeE Dépôt Çaro 1K219011939Liasse
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-PortProcès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébisciteE Dépôt Çaro 1K31851 185218705 pièces papier
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-Port« Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales accompagnés
des listes d’appel et d’inscription des votants »
E Dépôt Çaro 1K419191936Liasse
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-PortÉlections au Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électoralesE Dépôt Çaro 1K5194619525 pièces papier
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-PortÉlections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électoralesE Dépôt Çaro 1K618761935Liasse
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-Port« Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des
opérations électorales et listes d’appel et d’inscription des v […] »
E Dépôt Çaro 1K718521937Liasse
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-Port« Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d’installation
du Conseil municipal, accompagnés des listes d’appel et d’in […] »
E Dépôt Çaro 1K818461935Liasse
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-Port« Élections à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux des opérations électorales,
listes des électeurs, etc.. »
E Dépôt Çaro 1K9« 1919
1925-1936″
1938Liasse
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-PortÉlections aux Tribunaux et à la Chambre de commerce : liste des électeursE Dépôt Çaro 1K1019081939Liasse
ÇaroSaint-Jean-Pied-de-PortÉlections à la Chambre de métiers : liste des électeurs artisar-maîtresE Dépôt Çaro 1K1119391 pièce papier
CiboureHendaye« État des habitants qui ont le droit d’être inscrit sur le registre civique »1K118061 pièce papier
CiboureHendayeListes d’appel et des votants pour les élections aux Conseils général et d’arrondissement1K218891925Liasse
CiboureHendayeListes d’appel et des votants pour les élections législatives1K318631924Liasse
CiboureHendayeProcès-verbaux des élections aux Conseils général et d’arrondissement1K418641925Liasse
CiboureHendayeProcès-verbaux des élections législatives et sénatoriales1K518631928Liasse
CiboureHendaye« Correspondance relative à l’élection, la nomination et l’installation des maires
et des conseillers municipaux »
1K618151878Liasse
CiboureHendayeCorrespondance relative aux élections1K718061924Liasse
Domezain-BerrauteSaint-PalaisProcès verbal d’assemblées primaires du canton de Domezain1K1An VI1837Liasse
Espes-UndureinMauléonListes électorales1K118711900Liasse
Espes-UndureinMauléonListes électorales1K219011938Liasse
Espes-UndureinMauléonListe d’appel et d’inscription des votants au Conseil général et au Conseil d’arrondissement1K318691937Liasse
Espes-UndureinMauléon« Listes des électeurs aux Tribunaux de commerce, Chambres de commerce et
aux Chambres consultatives des arts et manufactures »
1K419081934Liasse
Espes-UndureinMauléonListes d’appel et d’inscription des votants à la Chambre départementale d’agriculture1K519251936Liasse
Espes-UndureinMauléonListe d’appel et d’inscription de votants à la Chambre des députés1K618761928Liasse
Espes-UndureinMauléonProcès-verbaux d’élections municipales1K718651937Liasse
Espes-UndureinMauléonProcès-verbaux d’élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement1K818741937Liasse
Espes-UndureinMauléon« Procès-verbaux d’élections à la Chambre de commerce de Bayonne et à la
Chambre départementale d’agriculture »
1K919271936Liasse
Espes-UndureinMauléonProcès-verbaux d’élections à la Chambre de députés1K1018691936Liasse
Espes-UndureinMauléonProcès-verbaux d’élections sénatoriales1K1118811935Liasse
Espes-UndureinMauléonCahiers de réclamations électorales1K12189118932 cahiers
Espes-UndureinMauléonDemandes de radiation des listes électorales1K1318931935-1937Liasse
Espes-UndureinMauléonArrêtés préfectoraux relatifs à l’installation des bureaux de vote1K1418851937Liasse
Espes-UndureinMauléonCorrespondance relative aux élections à la Chambre d’agriculture1K15193019322 pièces papier
Espes-UndureinMauléonCorrespondance du maire au sous-préfet relative à la liste électorale1K1618881 pièce papier
Espes-UndureinMauléonProcès verbaux constatant le dépôt des listes électorales à la mairie1K1718821938Liasse
Espes-UndureinMauléonDemande de remplacement du maire pendant une absence limitée1K1819641 pièce papier
GamartheSaint-Jean-Pied-de-PortListes électorales1K118891913Liasse
GamartheSaint-Jean-Pied-de-PortListes électorales1K219221935Liasse
GamartheSaint-Jean-Pied-de-PortListe d’appel et d’inscription des votants concernant le plébiscite1K318701 pièce papier
GamartheSaint-Jean-Pied-de-Port« Élections législatives : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux
des opérations électorales »
1K418641936Liasse
GamartheSaint-Jean-Pied-de-PortÉlectorales sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales1K518811935Liasse
GamartheSaint-Jean-Pied-de-Port« Élections au Conseil Général et au Conseil d’Arrondissement : listes d’appel et d’inscription
des votants, procès-verbaux des opérations électo […] »
1K61860-19061922-1934Liasse
GamartheSaint-Jean-Pied-de-Port« Élections des membres du Conseil municipal : listes d’appel et d’inscription des votants,
procès-verbaux des opérations électorales et d’installation »
1K718631935Liasse
GamartheSaint-Jean-Pied-de-PortProcès-verbaux des opérations de référendum1K8194519463 pièces papier
GamartheSaint-Jean-Pied-de-Port« Liste des électeurs et procès-verbal des élections des délégués chargés d’élire
les membres du Conseil de la République »
1K919463 pièces papier
GamartheSaint-Jean-Pied-de-PortÉlections à la chambre d’Agriculture : liste des électeurs et procès-verbaux des opérations de vote1K1019191974Liasse
GamartheSaint-Jean-Pied-de-Port« Élections aux Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales,
procès-verbaux des opérations de vote »
1K111946 19501963Liasse
GamartheSaint-Jean-Pied-de-Port« Liste électorale en vue des élections des conseils d’administration des organismes de mutualité
sociale agricole (1950), procès-verbal des électeurs »
1K12195019525 pièces papier
GestasSaint-PalaisÉlections municipalesE DÉPÔT GESTAS 1 K 11793Liasse
GestasSaint-PalaisListe électorale et tableau de rectificationE DÉPÔT GESTAS 1 K 219111 pièce papier
GestasSaint-PalaisConseil municipalE DÉPÔT GESTAS 1 K 3192919473 pièces papier
GestasSaint-PalaisConseil de la RépubliqueE DÉPÔT GESTAS 1 K 419481 pièce papier
GestasSaint-PalaisÉlecteurs artisansE DÉPÔT GESTAS 1 K 5195919603 pièces papier
HalsouUstaritz« Listes d’appel, feuilles de dépouillement, tableaux de rectification,
procès verbal d’élection des conseillers municipaux (1852-1888)
1K118521889Liasse
HendayeHendayeInventaire papier salle de lecture
Hôpital-Saint-BlaiseMauléon« Procès-verbaux de l’élection du maire et de l’élection des deux délégués
pour la commission administrative de la commune »
1K1XX e siècle2 pièces papier
Hôpital-Saint-BlaiseMauléonCorrespondance relative aux listes électorales et à l’affichage électoral1K2193619396 pièces papier
HostaÉlection municipaleE DÉPÔT HOSTA 1 K art. 1195319656 pièces papier
Idaux-MendyMauléonÉlection générale.E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 119051972Liasse
Idaux-MendyMauléonÉlection municipale.E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 219081965Liasse
Idaux-MendyMauléonÉlection au conseil général et au conseil d’arrondissement.E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 319071970Liasse
Idaux-MendyMauléonÉlection législative.E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 419061973Liasse
Idaux-MendyMauléonÉlection sénatoriale.E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 5191919655 pièces papier
Idaux-MendyMauléonConsultation du peuple français par voie de référendum.E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 619451972Liasse
Idaux-MendyMauléon« Élection générale, élection au conseil de la république, élection des délégués
aux collèges départementaux. »
E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 7194519485 pièces papier
Idaux-MendyMauléonÉlection présidentielle.E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 8196519748 pièces papier
Idaux-MendyMauléon« Élection à la chambre départementale d’agriculture, aux tribunaux paritaires
d’arrondissements de baux ruraux. »
E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 919201973Liasse
Idaux-MendyMauléon« Élections aux tribunaux et chambres de commerce, au chambres consultatives des arts
et manufactures et à la chambre des métiers. »
E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 10193319499 pièces papier
IholdyIholdyElectionsE DÉPÔT IHOLDY 1K 118521883
IholdyIholdyNomination de maires et adjointsE DÉPÔT IHOLDY 1K 218701881
IholdyIholdyElections à la chambre de commerceE DÉPÔT IHOLDY 1K 319081935
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisListes électorales1K118231937Liasse
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisListe d’appel et d’inscription des votants pour l’élection des membres du Conseil municipal1K2XX e siècle8 pièces papier
Ithorrots-OlhaïbySaint-Palais« Liste d’appel et d’inscription des votants pour les élections du Conseil général
et du Conseil d’arrondissement »
1K319191937Liasse
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisListe d’appel et inscription des votants pour l’élection d’un membre de la Chambre des députés1K419061932
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisProcès-verbal d’élection des membres du Conseil municipal1K518601935Liasse
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisProcès-verbal d’installation du Conseil municipal1K618651935Liasse
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisProcès-verbal des élections du maire et des adjoints1K718711912Liasse
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisÉlection des membres du Conseil général et du Conseil d’arrondissement1K818641937Liasse
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisProcès-verbal d’élection des membres de la Chambre des députés1K918691932Liasse
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisProcès-verbal d’élections sénatoriales1K1018761934Liasse
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisProcès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite1K1118701 pièce papier
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisListe des électeurs aux Tribunaux de commerce1K12192919335 pièces papier
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisListes électorales à la Chambre départementale d’agriculture1K13192519368 pièces papier
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisÉlection de quatre membres par arrondissement à la Chambre départementale d’agriculture1K1419361 pièce papier
Ithorrots-OlhaïbySaint-PalaisArrêté de nomination d’un délégué à la formation des listes électorales1K1519271 pièce papier
JuxueIholdy« Élections législatives : procès-verbaux, listes d’appel et d’inscription des votants,
dépouillement des suffrages »
1K1193219518 pièces papier
JuxueIholdyÉlections sénatoriales : procès-verbaux et listes d’appel et d’inscription des votants1K2193419353 pièces papier
JuxueIholdy« Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des
opérations de l’assemblée électorale et listes d’appel et d’ins […] »
1K319341949Liasse
JuxueIholdyExtrait du procès-verbal relatif à la nomination des membres du Conseil municipal1K41912Liasse
JuxueIholdy« Élections générales : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux des
opérations électorales et listes des candidats »
1K519451946Liasse
JuxueIholdyProcès-verbal des opérations de référendum et dépouillement des votes1K619463 pièces papier
JuxueIholdyÉlections au Conseil de la République : procès-verbaux, liste électorale et dépouillement des votes1K7194619527 pièces papier
Labets-BiscaySaint-PalaisListes électoralesE DÉPÔT LABETS-BISCAY 1 K art. 118503 pièces papier
LacarryTardetsListes électoralesE DÉPÔT LACARRY 1 K 119341956Liasse
LacarryTardetsCartes d’électeursE DÉPÔT LACARRY 1 K 21945Liasse
Laguingue-RestoueTardetsListes électorales généralesE DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 118541896Liasse
Laguingue-RestoueTardetsListes électorales généralesE DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 218971913Liasse
Laguingue-RestoueTardetsListes électorales généralesE DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 319141965Liasse
Laguingue-RestoueTardetsPlébiscite.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 418701 pièce papier
Laguingue-RestoueTardetsÉlections générales et référendum.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 519453 pièces papier
Laguingue-RestoueTardetsÉlections sénatoriales.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 6188119355 pièces papier
Laguingue-RestoueTardetsÉlections législatives.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 718531958Liasse
Laguingue-RestoueTardetsÉlections au conseil général et au conseil d’arrondisssement.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 818521937Liasse
Laguingue-RestoueTardetsÉlections municipales.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 918371945Liasse
Laguingue-RestoueTardetsÉlections aux tribunaux et à la chambre de commerce.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 1019081957Liasse
Laguingue-RestoueTardetsÉlections aux chambres des métiers.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 11195319608 pièces papier
Laguingue-RestoueTardetsÉlections à la chambre départementale d’agriculture.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 1219191964Liasse
Laguingue-RestoueTardetsTribunaux paritaires cantonaux de baux ruraux.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 1319461954Liasse
Laguingue-RestoueTardetsOrganismes de mutualité sociale agricole.E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 1419593 pièces papier
Laguingue-RestoueTardets« Inscriptions sur les listes électorales (1887-1909) fraude électorale lors d’une
élection municipale (1884) : correspondances. »
E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 151884, 1909Liasse
LahonceSaint-Pierre-d’IrubeListes électoralesE DÉPÔT LAHONCE 1 K 118491932Liasse
LahonceSaint-Pierre-d’IrubeÉlections municipalesE DÉPÔT LAHONCE 1 K 218431947Liasse
LahonceSaint-Pierre-d’IrubeÉlections au conseil général et au conseil d’arrondissementE DÉPÔT LAHONCE 1 K 318551945Liasse
LahonceSaint-Pierre-d’IrubeÉlections législativesE DÉPÔT LAHONCE 1 K 418571932Liasse
LahonceSaint-Pierre-d’IrubeÉlections sénatorialesE DÉPÔT LAHONCE 1 K 518761926Liasse
LahonceSaint-Pierre-d’IrubeÉlections généralesE DÉPÔT LAHONCE 1 K 619451 pièce papier
LahonceSaint-Pierre-d’IrubeConsultation du peuple français par voie de référendumE DÉPÔT LAHONCE 1 K 7194519463 pièces papier
LahonceSaint-Pierre-d’IrubeVote sur le plébisciteE DÉPÔT LAHONCE 1 K 818703 pièces papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdyListes électorales accompagnées de tableaux de rectifications1K119391967Liasse
Larceveau-Arros-CibitsIholdyÉlections législatives : procès-verbaux, listes électorales et dépouillement des votes1K219511968Liasse
Larceveau-Arros-CibitsIholdyÉlection sénatoriale : procès-verbal et tableau des résultats de l’élection1K319582 pièces papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdyÉlections au Conseil général : procès-verbaux et listes électorales1K4194519496 pièces papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdyÉlections municipales : procès-verbaux et listes électorales1K519441959Liasse
Larceveau-Arros-CibitsIholdyÉlections générales : procès-verbaux et listes d’appel et d’inscription des votants1K6194519468 pièces papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdyConsultation par voie de référendum : procès-verbaux et dépouillement des votes1K7194619615 pièces papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdyÉlections au Conseil de la République : procès-verbaux1K8194619524 pièces papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdyÉlections des délégués consulaires : procès-verbaux1K919672 pièces papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdy« Élections des membres de la Chambre de commerce et d’industrie :
procès-verbaux et liste des lecteurs »
1K10193919673 pièces papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdyChambre des métiers : liste des électeurs artisans-compagnons1K1119391 pièce papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdy« Élection des membres du Conseil d’administration de la Caisse de mutualité sociale agricole :
procès-verbal »
1K1219651 pièce papier
Larceveau-Arros-CibitsIholdyTribunal de commerce de Bayonne : listes électorales consulaires1K1319676 pièces papier
Les AldudesSaint-Étienne-de-BaïgorryListes électorales générales, liste d’appel et d’inscription des votants.E DÉPÔT ALDUDES 1 K 118851955Liasse
Les AldudesSaint-Étienne-de-BaïgorryÉlection municipale.E DÉPÔT ALDUDES 1 K 218391945Liasse
Les AldudesSaint-Étienne-de-BaïgorryÉlection au conseil général et conseil d’arrondissement.E DÉPÔT ALDUDES 1 K 318861934Liasse
Les AldudesSaint-Étienne-de-BaïgorryÉlection législative.E DÉPÔT ALDUDES 1 K 418891955Liasse
Les AldudesSaint-Étienne-de-BaïgorryÉlection sénatoriale.E DÉPÔT ALDUDES 1 K 5189019266 pièces papier
Les AldudesSaint-Étienne-de-BaïgorryÉlection générale et référendum.E DÉPÔT ALDUDES 1 K 619451946Liasse
Les AldudesSaint-Étienne-de-Baïgorry« Élection au conseil de la république, élection des délégués aux collèges départementaux
chargés d’élire les membres du conseil de la république. »
E DÉPÔT ALDUDES 1 K 7194619482 pièces papier
Les AldudesSaint-Étienne-de-Baïgorry« Élection à la chambre des métiers, aux tribunaux de commerce et à la chambre de commerce,
aux chambres consultatives des arts et manufactures. »
E DÉPÔT ALDUDES 1 K 819081948Liasse
Les AldudesSaint-Étienne-de-BaïgorryÉlection à la chambre départementale d’agriculture.E DÉPÔT ALDUDES 1 K 919191938Liasse
MasparrauteSaint-PalaisListes électorales1K118821951Liasse
MasparrauteSaint-PalaisProcès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs au secrétariat de la mairie1K218821930Liasse
MasparrauteSaint-PalaisCorrespondance relative aux élections1K318871930Liasse
MasparrauteSaint-PalaisProcès-verbaux de l’installation du Conseil municipal et de l’élection d’un maire et d’un adjoint1K4190819539 pièces papier
MasparrauteSaint-PalaisÉlections des membres du Conseil municipal1K518651953Liasse
MasparrauteSaint-PalaisÉlections au Conseil général1K618641951Liasse
MasparrauteSaint-PalaisÉlections législatives1K719101946Liasse
MasparrauteSaint-PalaisÉlections sénatoriales1K818991934Liasse
MasparrauteSaint-Palais« Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres de commerce et aux
Chambres consultatives des arts et manufactures »
1K919091931Liasse
MasparrauteSaint-PalaisÉlections à la Chambre départementale d’agriculture1K1019251952Liasse
Mauléon-LicharreMauléonListes électoralesE DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 119271938
Mauléon-LicharreMauléonÉlections législativesE DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 219241928
Mauléon-LicharreMauléonÉlections cantonalesE DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 319221925
Mauléon-LicharreMauléonÉlections municipalesE DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 41925
MenditteMauléonListes électorales et procès-verbal d’élection1K11861186410 pièces papier
MendiveSaint-Jean-Pied-de-PortProcès-verbal concernant les élections sénatoriales1K118851 pièce papier
MusculdyMauléonListe électorale1K119371 feuillet
OrègueSaint-PalaisListes électorales1K119261927Liasse
OrègueSaint-PalaisProcès-verbal de l’élection sénatoriale1K218851 pièce papier
OrègueSaint-PalaisDécision du Conseil d’État annulant partiellement les élections municipales1K318911 pièce papier
OrègueSaint-PalaisProcès-verbaux d’élection et d’installation du maire et du Conseil municipal1K4183219252 pièces papier
OrègueSaint-PalaisListes des élections à la Chambre d’agriculture1K519261930Liasse
OrègueSaint-PalaisListe des élections aux Tribunaux et Chambres de commerce1K619271 pièce papier
OrègueSaint-Palais« Extraits de délibérations relatives à des indemnités allouées à
divers membres du personnel communal »
1K7194219434 pièces papier
OrègueSaint-Palais« Lettre du sous-préfet, à l’occasion de sa nomination, remerciant
le maire d’Orègue pour son dévouement et son zèle »
1K818261 pièce papier
OrsancoSaint-PalaisListes électorales et procès-verbaux d’élection1K118431940Liasse
Osserain-RivareyteSaint-PalaisListe des électeurs1K118321 pièce papier
Osserain-RivareyteSaint-PalaisNomination et prestation de serment du maire et des conseillers municipaux de Rivareyte1K21819 182118313 pièces papier
Ostabat-AsmeIholdyListes électorales et tableaux de rectification des listes1K118801939Liasse
Ostabat-AsmeIholdyÉlections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant1K218761935Liasse
Ostabat-AsmeIholdy« Élections des membres à la Chambre des députés : procès-verbal et liste d’appel
et d’inscription des votants »
1K318631936Liasse
Ostabat-AsmeIholdy« Élections au Conseil général et Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations
de l’assemblée électorale et liste d’appel et d’inscript (…) »
1K418611937Liasse
Ostabat-AsmeIholdy« Élections municipales : procès-verbal de l’installation du maire et du Conseil municipal, liste d’appel et d’inscription des votants »1K518521935Liasse
Ostabat-AsmeIholdyCorrespondance relative aux élections municipales1K61926, 1938Liasse
Ostabat-AsmeIholdy« Élections aux Tribunaux de commerce, à la Chambre de commerce et aux
Chambres consultatives des arts et manufactures, liste de électeurs »
1K719081939Liasse
Ostabat-AsmeIholdy« Élection de quatre membres à la Chambre départementale d’agriculture :
procès-verbal et tableau de rectification des listes électorales »
1K8192619305 pièces papier
RoquiagueMauléonListes électorales1K118601920Liasse
RoquiagueMauléonListes électorales et listes d’émargement1K219231976Liasse
RoquiagueMauléon« Élections municipales : listes d’appel et d’inscription des votantsprocès-verbaux »1K318551881Liasse
RoquiagueMauléon« Élections municipales : listes d’appel et d’inscription des votantsprocès-verbaux »1K418841919Liasse
RoquiagueMauléon« Élections municipales : listes d’appel et d’inscription des votantsprocès-verbaux »1K519251971Liasse
RoquiagueMauléon« Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement :
listes d’appel et d’inscription des votants
procès-verbaux »1K618551976Liasse
RoquiagueMauléonÉlections sénatoriales1K7« 1881 ,
1926″
1965Liasse
RoquiagueMauléon« Élections législatives : listes d’appel des votantsprocès-verbaux »1K818631906Liasse
RoquiagueMauléon« Élections législatives : listes d’appel des votantsprocès-verbaux »1K919101927Liasse
RoquiagueMauléonÉlection au Conseil de la République : procès-verbal1K1019481 pièce papier
RoquiagueMauléonÉlection du Président de la République : procès-verbaux1K1119651974Liasse
RoquiagueMauléon« Référendum : listes d’appel et d’inscription des votantsprocès-verbaux »1K1218701969Liasse
RoquiagueMauléon« Élections à la Chambre départementale d’agriculture et aux
tribunaux de commerce de Pau, Bayonne et Oloron »
1K1319191935Liasse
RoquiagueMauléonCorrespondance relative aux élections1K14« 1859
1922″
« 1952
1982″
Liasse
Sainte-EngrâceTardetsListes électorales1K119271937Liasse
Saint-EstebenHasparren« Élections municipales : liste électorale municipale et liste d’appel et
d’inscription des votants avec tableaux des rectifications »
1K118451970Liasse
Saint-EstebenHasparrenÉlections municipales : procès-verbal d’élection et d’installation des membres du Conseil municipal1K218511965Liasse
Saint-EstebenHasparren« Élections municipales : correspondance de la sous-préfecture relative
à la nomination de maires ou d’adjoints dans la commune »
1K3186618868 pièces papier
Saint-EstebenHasparren« Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement :
liste d’appel et d’inscription des votants »
1K418701934Liasse
Saint-EstebenHasparren« Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement :
procès-verbal des opérations de l’assemblée électorale »
1K518631934Liasse
Saint-EstebenHasparrenÉlections législatives : liste d’appel et d’inscription des votants1K618691932Liasse
Saint-EstebenHasparrenÉlections législatives : procès-verbal des opérations électorales1K718691932Liasse
Saint-EstebenHasparrenÉlections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant1K818761 pièce papier
Saint-EstebenHasparren« Vote sur le plébiscite : procès-verbal des opérations électorales et
liste d’appel et d’inscription des votants »
1K918781 pièce papier
Saint-EstebenHasparren« Élections à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbal,
liste des électeurs et tableaux de rectifications des listes électorales »
1K1019281957Liasse
Saint-EstebenHasparren« Élection à la Chambre départementale d’agriculture :
liste des électeurs appelés à choisir les membres assesseurs et liste des preneurs à ferme […] »
1K11195919647 pièces papier
Saint-EstebenHasparrenÉlections à la Chambre des métiers : liste des électeurs artisans compagnons1K12193919604 pièces papier
Saint-EstebenHasparrenÉlections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres consultatives des Arts et Manufactures1K13191319313 pièces papier
Saint-EstebenHasparrenRésultat du vote pour la nomination du juge de paix de l’arrondissement1K14An X3 pièces papier
Saint-Just-IbarreIholdyNomination du maire et de son adjoint1K118602 pièces papier
Saint-PalaisSaint-PalaisListe des électeurs.E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 1185219091 registre
Saint-PalaisSaint-PalaisListe électorale.E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 2190419541 registre
Saint-PalaisSaint-PalaisListe des électeurs et tableau de rectification des listes électorales.E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 319151945Liasse
Saint-PalaisSaint-PalaisÉlection municipale.E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 419041945Liasse
Saint-PalaisSaint-PalaisÉlection au conseil général et conseil d’arrondissement.E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 519041964Liasse
Saint-PalaisSaint-PalaisÉlection législative.E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 619061946Liasse
Saint-PalaisSaint-Palais« Élection des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire
les membres du conseil de la république. »
E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 719462 feuillets
Saint-PalaisSaint-PalaisConsultation du peuple francais par voie de référendum.E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 8194519463 feuillets
Saint-PalaisSaint-PalaisÉlection des membres de la Chambre départementale d’agriculture.E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 9194819674 pièces papier
SamesBidacheélections municipales1K118521917Liasse
SamesBidacheélections des membres du conseil d’arrondissement1K218611904Liasse
SamesBidacheélections législatives1850-18921K318501892PV et listes d’émargement
SamesBidacheélections sénatoriales1K418811908Liasse
SamesBidacheélections cantonales1K518711907Liasse
SamesBidacheplebiscites1K61870Liasse
SamesBidacheélections aux tribunaux de commerce1K718881898Liasse
SamesBidacheCorrespondance sur les élections1K818651869Liasse
SamesBidachelistes électorales1848-19081K918481908Listes et tableaux
SamesBidacheNominations des agents et officiers municipaux1K10An IVAn VIILiasse
SuhescunIholdyArrêté du préfet concernant le remplacement de l’adjoint au maire décédé1K118851 pièce papier
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzInstructions, correspondanceE DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 118151839100 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzInstructions, correspondanceE DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 218401872161 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzSecond Empire.E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 81851187023 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzTroisième République.E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 91870187188 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzÉlection de députés, de conseillers généraux et d’arrondissementE DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 318311847169 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzÉlection de députés, de conseillers généraux et d’arrondissementE DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 41848186061 pièces (12 dossiers)
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzÉlection de députés, de conseillers généraux et d’arrondissementE DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 51861187063 pièces (10 dossiers)
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzÉlections municipales Listes d’électeurs, de candidats, procès-verbaux de dépouillement.E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 618471871160 pièces (10 dossiers)
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzElections municipales Affiches électoralesE DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 71833187142 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzParticipation des militaires aux élections.E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 101848185014 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzAnnulation du sectionnement et des élections du 8 mai 1908.E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 1119088 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzConseil municipal ConstitutionE DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 1218061847113 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzConseil municipal ConstitutionE DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 131848187852 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzMaire et adjoints lors de la Restauration de 1814.E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 14181416 pièces
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzÉlections cantonales et municipales.E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 1519821983
Saint-Jean-de-LuzSaint-Jean-de-LuzÉlections, répartition des secteurs de vote et divers.E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 1619451982
UstaritzUstaritzListes électorales 1904-1932E Dépôt Ustaritz 1K11904-19281932Registres

Cette publication a un commentaire

Les commentaires sont fermés.