Elections : fonds d’archives communales

lundi 24 mars 2014
par  GeneO

Les élections ont ponctué l’histoire comme elles le font aujourd’hui : moments importants, elles ont généré des évènements variés et généré un nombre certain de documents administratifs, encore aujourd’hui consultables dans les services d’archives, ici communales.

Ils ont voté !

Inventaires des fonds d’archives communales dédiés aux élections

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Les archives communales de nombreuses communes sont consultables au Pôle d’Archives de Bayonne et du Pays Basque (Conseil général des Pyrénées-Atlantiques, Service départemental des archives).

Dans les fonds communaux dédiés aux élections vous trouverez des documents utiles aux généalogistes et aux chercheurs en histoire.

Quatre sortes d’archives
- Archives administratives ; organisation des élections, correspondances diverses
- Le matériel de propagande ; affiches, professions de foi….
- Les éléments d’identification des électeurs ; liste d’électeurs, adresse, nom des maisons…..
- Les élections non politiques ; chambre de commerce, d’agriculture….

Les listes électorales sont à chercher dans l’inventaire publié sur le site internet des AD64 earchives.cg64.fr

    • Sommaire des fonds
    • Archives communales
    • Fonds de la commune
    • Archives postérieures à 1790
    • Elections et personnel

Quelques points de repère

Les registres civiques sont créés par la constitution de l’An VIII (13 décembre 1799).Tout homme âgé de 21 ans accomplis doit se faire inscrire sur un registre civique. La commune de Ciboure a versé un registre civique daté de 1806 (1K1).

La loi du 5 février 1817 n’admettra plus à voter que les citoyens de 30 ans payant 300 francs de contribution directe.

Le décret du 5 mars 1848 crée le suffrage direct et universel en autorisant tout citoyen (masculin) à voter à partir de 21 ans et à être élu à partir de 25 ans.

Le décret du 2 février 1852 fixera les éléments à faire figurer dans la liste électorale : nom, prénom, surnom, date et lieu de naissance, domicile et profession.

Le droit de vote est accordé aux femmes le 21 avril 1944 par le Comité français de la Libération nationale.

Etat des fonds par communes

Fonds de la commune de Canton Intitulé Cote Date début Date fin Description matérielle
Aïcirits Saint-Palais Listes électorales 1K1 1862 1948 Liasse
Aïcirits Saint-Palais Tableau des rectifications des listes electorales 1K2 1862 1948 Liasse
Aïcirits Saint-Palais "Élection du Conseil municipal : liste d’appel et inscription des votants" 1K3 1874 1930 Liasse
Aïcirits Saint-Palais "Procès-verbal d’élection des membres du Conseil municipal, extraits des opérations de l’assemblée électorale" 1K4 1871 1930 Liasse
Aïcirits Saint-Palais "Procès-verbal de l’installation du Conseil municipal et de l’élection d’un maire et d’un adjoint, listes des conseillers municipaux" 1K5 1871-1930 1908-1929 Liasse
Aïcirits Saint-Palais "Plébiscite du 8 mai 1870 : liste d’appel, procès-verbal des opérations électorales" 1K6 2 pièces papier
Aïcirits Saint-Palais Référendum et élections générales de 1946 : liste d’appel 1K7 1 pièce papier
Aïcirits Saint-Palais "Élection des membres du Conseil général : procès-verbal des opérations électorales" 1K8 1867 1928 Liasse
Aïcirits Saint-Palais "Élection des membres du Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations électorales de la commune" 1K9 1864 1925 Liasse
Aïcirits Saint-Palais "Élection au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : liste d’appel et d’inscription des votants" 1K10 1889 1922 Liasse
Aïcirits Saint-Palais "Recommandation politique avant les élections, candidature au Conseil d’arrondissement" 1K11 1870 1871 2 pièces papier
Aïcirits Saint-Palais "Élection à la Chambre des députés, liste d’appel et inscription des votants" 1K12 1893 1902 Liasse
Aïcirits Saint-Palais "Élection d’un membre de la Chambre des députés , procès-verbal des opérations électorales" 1K13 1863 1928 Liasse
Aïcirits Saint-Palais "Élections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant" 1K14 1876 1922 Liasse
Aïcirits Saint-Palais Élection à la Chambre des métiers 1K15 1952 2 pièces papier
Aïcirits Saint-Palais "Liste des électeurs aux Tribunaux de commerce et à la Chambre de commerce" 1K16 1857 1 pièce papier
Ainharp Mauléon "Procès-verbal d’élection et d’installation du conseil municipal (listes des conseillers municipaux)" 1K1 1865 1870 3 pièces papier
Ainharp Mauléon Nomination du maire et de son adjoint 1K2 1865 1874 4 pièces papier
Ainhoa Espelette Liste électorale, liste d’appel et d’inscription des votants. E DEPOT AINHOA 1 K art. 1 1934 1958 Liasse
Ainhoa Espelette Élections municipales. E DEPOT AINHOA 1 K art. 2 1880 1965 Liasse
Ainhoa Espelette Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement. E DEPOT AINHOA 1 K art. 3 1861 1962 Liasse
Ainhoa Espelette Élections législatives. E DEPOT AINHOA 1 K art. 4 1863 1962 Liasse
Ainhoa Espelette Élections sénatoriales. E DEPOT AINHOA 1 K art. 5 1881 1974 Liasse
Ainhoa Espelette Élections au conseil de la République. E DEPOT AINHOA 1 K art. 6 1946 1952 4 pièces papier
Ainhoa Espelette Consultation par voie de référendum. E DEPOT AINHOA 1 K art. 7 1851 1962 Liasse
Ainhoa Espelette Élections à la chambre départementale d’agriculture. E DEPOT AINHOA 1 K art. 8 1925 1964 Liasse
Ainhoa Espelette Élections au tribunal de commerce de Bayonne. E DEPOT AINHOA 1 K art. 9 1884 1908 Liasse
Ainhoa Espelette "Élections au tribunal de commerce, à la chambre de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures." E DEPOT AINHOA 1 K art. 10 1909 1957 Liasse
Ainhoa Espelette Élections à la chambre des métiers. E DEPOT AINHOA 1 K art. 11 1939 1960 Liasse
Amorots-Succos Saint-Palais Listes électorales générales 1K1-1K2 "1858 1909" "1908 1933" Liasse
Amorots-Succos Saint-Palais Élections de membres du Conseil municipal 1K3-1K4 "1860 1886" "1884 1935" Liasse
Amorots-Succos Saint-Palais Élections du maire et des adjoints d’Amorots 1K5 1816 1821 4 pièces papier
Amorots-Succos Saint-Palais Élections du maire et des adjoints d’Amorots-Succos 1K6 1841 1874 7 pièces papier
Amorots-Succos Saint-Palais Élections au Conseil général 1K7 1867 1934 Liasse
Amorots-Succos Saint-Palais Élections législatives 1K8 1863 1932 Liasse
Amorots-Succos Saint-Palais Élections sénatoriales 1K9 1876 1934 Liasse
Amorots-Succos Saint-Palais Liste des électeurs aux élections des tribunaux de Commerce 1K10 1912 1935 Liasse
Amorots-Succos Saint-Palais Liste des électeurs aux élections de la Chambre de Métiers 1K11 1939 2 pièces papier
Arancou Bidache Listes électorales 1K1 1864 1940 Liasse
Arancou Bidache Procès-verbaux d’élections 1K2 1860 1939 Liasse
Arancou Bidache Nominations des agents et officiers municipaux 2K1 An IV An VI Liasse
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Listes électorales. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 1 1905 1935 Liasse
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Élection municipale. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 2 1892 1935 Liasse
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Élection au conseil général et conseil d’arrondissement. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 3 1864 1951 Liasse
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Élection législative. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 4 1876 1936 Liasse
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Élection sénatoriale. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 5 1890 1935 7 pièces papier
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Élection au conseil de la république. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 6 1948 1952 2 pièces papier
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Référendum. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 7 1946 1 pièce papier
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Plébiscite du 8 Mai 1870. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 8 1870 2 pièces papier
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Élection à la chambre départementale d’agriculture. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 9 1919 1934 Liasse
Arbérats-Sillègue Saint-Palais "Élection aux tribunaux de commerce, aux chambres de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures." E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 10 1909 1935 Liasse
Arbérats-Sillègue Saint-Palais Personnel municipal. E DÉPÔT ARBÉRATS-SILLÈGUE 1 K 11 1924 1941 3 pièces papier
Arbouet-Sussaute Saint-Palais Arrêté préfectoral nommant un conseiller municipal 1K1 1823 1 pièce papier
Arbouet-Sussaute Saint-Palais "Procès-verbaux d’opérations électorales concernant plusieurs élections organisées dans la commune (sénatoriales, municipales, etc...)" 1K2 "1919 1925 1929 1937" 1946 Liasse
Arhansus Iholdy Liste générale des jurés de la commune 1K1 1872 1 pièce papier
Arhansus Iholdy Liste électorale et tableau de rectification 1K2 1866 1960 Liasse
Arhansus Iholdy "Élection municipale : liste d’appel et d’inscription des votants procès-verbal, élection du maire et des adjoints" 1K3 1865 1959 Liasse
Arhansus Iholdy "Élection au Conseil général et Conseil d’arrondissement : liste d’appel et d’inscription des votants, procès-verbal des opérations de vote" 1K4 1861 1967 Liasse
Arhansus Iholdy Élections législatives : procès-verbal et liste d’appel et d’inscription des votants 1K5 1863 1958 Liasse
Arhansus Iholdy Élections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales 1K6 1876 1934 Liasse
Arhansus Iholdy "Consultation du peuple français par voie de référendum : procès-verbal et liste d’appel et d’inscription des votants" 1K7 1946 1961 2 pièces papier
Arhansus Iholdy Élections au Conseil de la République : procès verbal 1K8 "1948 1951" 1952 3 pièces papier
Arhansus Iholdy Vote sur le plébiscite : procès-verbal appel et d’inscription des votants 1K9 1870 2 pièces papier
Arhansus Iholdy "Élections aux Tribunaux de commerce et aux Chambres consultatives des Arts et Manufactures : liste des électeurs" 1K10 1910 1960 Liasse
Arhansus Iholdy Élection à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbal et liste des électeurs 1K11 1919 1954 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Listes électorales 1K1 1899 1939 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Tableaux de rectification des listes électorales 1K2 1900 1939 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Élection d’un membre de la Chambre des députés : procès-verbal des opérations électorales 1K3 1898 1914 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Élection d’un membre de la Chambre des députés 1K4 1901 1 pièce papier
Arrast-Larrebieu Mauléon Élection d’un membre de la Chambre des députés : liste d’appel et d’inscription des votants 1K5 1900 1919 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon "Élection au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : tableau de rectification des listes électorales" 1K6 1907 1937 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon "Élection au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : liste d’appel des inscriptions des votants" 1K7 1904 1937 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations 1K8 1901 1937 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Procès-verbal des élections sénatoriales 1K9 1899 1919 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Élection du Conseil municipal : liste d’appel et d’inscription des votants 1K10 1900 1919 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Élection du Conseil municipal : tableau de rectification des listes électorales 1K11 1900 1 pièce papier
Arrast-Larrebieu Mauléon Élection du Conseil municipal : procès-verbaux des opérations de l’Assemblée électorale 1K12 1900 1919 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Élection du Conseil municipal : procès-verbal de l’installation du Conseil 1K13 1900 1919 Liasse
Arrast-Larrebieu Mauléon Liste des conseillers municipaux 1K14 1908 1912 2 pièces papier
Arrast-Larrebieu Mauléon Correspondance relative à l’élection du maire de la commune 1K15 1874 1876 2 pièces papier
Arrast-Larrebieu Mauléon Correspondance relative au fonctionnement des opérations électorales 1K16 1871 1 pièce papier
Arrast-Larrebieu Mauléon Élections aux Tribunaux de Commerce et Chambres de Commerce 1K17 1935 1 pièce papier
Arrast-Larrebieu Mauléon Casier judiciaire produit par la Cour d’Appel à propos de la capacité électorale 1K18 1912 2 pièces papier
Arrast-Larrebieu Mauléon Nomination et traitement de receveur municipal 1K19 1911 1921 3 pièces papier
Aussurucq Mauléon Personnel municipal E DÉPÔT AUSSURUCQ 2 K 1 1851 1889 Liasse
Aussurucq Mauléon Listes électorales et tableaux de rectification des listes électorales E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 1 1870 1967 Liasse
Aussurucq Mauléon Élections municipales E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 2 1849 1972 Liasse
Aussurucq Mauléon Élections au conseil général et conseil d’arrondissement E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 3 1864 1964 9 pièces papier
Aussurucq Mauléon Élections législatives E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 4 1857 1968 Liasse
Aussurucq Mauléon Élections sénatoriales E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 5 1885 1974 2 pièces papier
Aussurucq Mauléon Élection générale E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 6 1945 1946 3 pièces papier
Aussurucq Mauléon Élections au Conseil de la République E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 7 1951 1958 2 pièces papier
Aussurucq Mauléon Élections présidentielles E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 8 1965 1969 Liasse
Aussurucq Mauléon Consultation par voie de référendum E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 9 1945 1962 Liasse
Aussurucq Mauléon "Élections aux tribunaux de commerce, à la chambre de commerce et aux chambres consultatives des arts et manufactures, élections à la chambre des [...]" E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 10 1945 1962 Liasse
Aussurucq Mauléon "Élections des membres assesseurs des tribunaux paritaires cantonaux ou d’arrondissements de baux ruraux" E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 11 1951 2 pièces papier
Aussurucq Mauléon Élections à la chambre départementale d’agriculture de quatre membres par arrondissement E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 12 1927 1949 6 pièces papier
Aussurucq Mauléon "Élections des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les membres du Conseil de la République" E DÉPÔT AUSSURUCQ 1 K 13 1946 1 pièce papier
Ayherre Labastide-Clarence "Listes électorales (1837-1926, lacunes). État nominatif des habitants qui ont droit d’être inscrit sur le registre civique (1806)" 1K1 1806 1926 Liasse
Bardos Bidache Élection municipale. E DÉPÔT BARDOS 1 K 1 1848 1944 Liasse
Bardos Bidache Élection au conseil général et conseil d’arrondissement. E DÉPÔT BARDOS 1 K 2 1855 1931 Liasse
Bardos Bidache Élection législative. E DÉPÔT BARDOS 1 K 3 1863 4 pièces papier
Bardos Bidache Élection sénatoriale. E DÉPÔT BARDOS 1 K 4 1919 1 pièce papier
Bardos Bidache Personnel communal. E DÉPÔT BARDOS 1 K 5 1841 1926 Liasse
Bayonne Bayonne Inventaire papier salle de lecture
Behasque-Lapiste Saint-Palais Liste électorale et tableau rectificatif 1K1 1939 1948 Liasse
Behasque-Lapiste Saint-Palais "Élections du Conseil municipal : liste d’appel et d’inscription des votants, liste des conseillers municipaux et procès-verbal de l’installation [...]" 1K2 1945 1947 6 pièces papier
Behasque-Lapiste Saint-Palais Élection du Conseil général : procès-verbal des opérations de l’assemblée électorale 1K3 1945 1 pièce papier
Behasque-Lapiste Saint-Palais Élection d’un membre de la Chambre des députés : procès-verbal des opérations électorales 1K4 1936 1 pièce papier
Behasque-Lapiste Saint-Palais Élections générales : procès-verbal des opérations électorales 1K5 1946 2 pièces papier
Behasque-Lapiste Saint-Palais Élection au Conseil de la République : procès-verbal de l’élection d’un délégué 1K6 1948 1 pièce papier
Behasque-Lapiste Saint-Palais "Consultation du peuple français par vote de référendum : procès-verbal des opérations, liste d’appel et d’inscription des votants" 1K7 1945 1946 Liasse
Behasque-Lapiste Saint-Palais Élections des délégués aux Collèges départementaux : procès-verbal des opérations électorales 1K8 1946 1 pièce papier
Behasque-Lapiste Saint-Palais "Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures" 1K9 "1939 1945" 1947 3 pièces papier
Behasque-Lapiste Saint-Palais Élections à la Chambre des métiers : liste des électeurs artisans maîtres et compagnons 1K10 "1939 1945" 1946 6 pièces papier
Behasque-Lapiste Saint-Palais "Élection des membres assesseurs des tribunaux paritaires d’arrondissements et cantonaux de baux ruraux : procès-verbal des opérations de l’assem [...]" 1K11 1946 1948 4 pièces papier
Behasque-Lapiste Saint-Palais "Liste électorale des preneurs, bailleurs de baux à ferme des bailleurs, preneurs à métayage" 1K12 1946, 1947 8 pièces papier
Bergouey-Viellenave Bidache Liste des citoyens actifs de la commune 1K1 1791 1 pièce papier
Bergouey-Viellenave Bidache Nominations des agents et officiers municipaux 2K1 An IV An VII Liasse
Bidart Saint-Jean-de-Luz Listes électorales générales. E DÉPÔT BIDART 1 K 1 1885 1945 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Révision de la liste électorale E DÉPÔT BIDART 1 K 2 1925 1932 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Révision de la liste électorale E DÉPÔT BIDART 1 K 3 1925 1974 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Référendum et élections générales du 21 octobre 1945 E DÉPÔT BIDART 1 K 4 1945 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Élections sénatoriales E DÉPÔT BIDART 1 K 5 1922 1935 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Élections législatives E DÉPÔT BIDART 1 K 6 1885 1936 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Élections cantonales E DÉPÔT BIDART 1 K 7 1895 1945 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Élections au conseil d’arrondissement. E DÉPÔT BIDART 1 K 8 1904 1934 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Élections municipales : E DÉPÔT BIDART 1 K 9 1884 1945 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Élections à la chambre départementale d’agriculture E DÉPÔT BIDART 1 K 10 1919 1939 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Élections aux chambres et tribunaux de commerce E DÉPÔT BIDART 1 K 11 1919 1945 Non précisé
Bidart Saint-Jean-de-Luz Élections à la chambre de métiers E DÉPÔT BIDART 1 K 12 1939 1945 Non précisé
Briscous Hasparren Listes électorales E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 1 1851 1956 Non précisé
Briscous Hasparren Municipales Listes d’appel E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 2 1852 1935 Non précisé
Briscous Hasparren Municipales PV E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 3 1855 1935 Non précisé
Briscous Hasparren Législatives Listes d’appel E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 4 1849 1936 Non précisé
Briscous Hasparren Législatives PV E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 5 1852 1936 Non précisé
Briscous Hasparren Conseil général Listes d’appel E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 6 1884 1946 Non précisé
Briscous Hasparren Conseil général PV E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 7 1855 1949 Non précisé
Briscous Hasparren Conseil d’arrondissement Listes d’appel E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 8 1880 1953 Non précisé
Briscous Hasparren Conseil d’arrondissement PV E DÉPÔT BRISCOUS 1 K 9 1871 1937 Non précisé
Briscous Hasparren Sénatoriales E DÉPÔT BRISCOUS 1 K10 1890 1935 Non précisé
Briscous Hasparren Plébiscites E DÉPÔT BRISCOUS 1 K11 1851 1870 Non précisé
Briscous Hasparren Chambre départementale d’agriculture E DÉPÔT BRISCOUS 1 K12 1920 1939 Non précisé
Briscous Hasparren Tribunal de commerce E DÉPÔT BRISCOUS 1 K13 1883 1952 Non précisé
Briscous Hasparren Chambre des métiers E DÉPÔT BRISCOUS 1 K14 1939 1945 Non précisé
Briscous Hasparren Autres élections E DÉPÔT BRISCOUS 1 K15 1948 1956 Non précisé
Bunus Iholdy Listes électorales générales de la commune avec tableaux de rectification 1K1 1887 1949 Liasse
Bunus Iholdy Élections générales : procès-verbaux des opérations électorales 1K2 1945 1946 Liasse
Bunus Iholdy Procès-verbaux des opérations de référendum 1K3 1945 1946 6 pièces papier
Bunus Iholdy Procès-verbal des élections au Conseil de la république 1K4 1948 1 pièce papier
Bunus Iholdy "Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales et listes d’appel et d’inscription des votants" 1K5 1889 1936 Liasse
Bunus Iholdy Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales 1K6 "1890 1919" 1934 6 pièces papier
Bunus Iholdy "Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des opérations de l’assemblée électorale et listes d’appel et d’ins [...]" 1K7 1889 1931 Liasse
Bunus Iholdy "Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d’installation du Conseil municipal" 1K8 "1919 1925" 1935 Liasse
Bunus Iholdy Élections aux Tribunaux et à la Chambre de commerce : listes des électeurs 1K9 1919 1939 5 pièces papier
Bunus Iholdy "Élections à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux des opérations électorales et listes des votants" 1K10 1919 1948 Liasse
Bunus Iholdy Correspondance relative à la prestation de serment du maire de la commune et de son adjoint 1K11 1884 1 pièce papier
Bustince-iriberry Saint-Jean-Pied de Port Élection municipale. E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 1 1945 1971 Liasse
Bustince-iriberry Saint-Jean-Pied de Port Élection au conseil général. E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 2 1945 1967 5 pièces papier
Bustince-iriberry Saint-Jean-Pied de Port Élection législative. E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 3 1951 1968 8 pièces papier
Bustince-iriberry Saint-Jean-Pied de Port Élection sénatoriale. E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 4 1959 1965 3 pièces papier
Bustince-iriberry Saint-Jean-Pied de Port "Élection des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les membres du conseil de la république." E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 5 1946 1951 3 pièces papier
Bustince-iriberry Saint-Jean-Pied de Port Consultation par voie de référendum. E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 6 1945 1962 6 pièces papier
Bustince-iriberry Saint-Jean-Pied de Port Élection présidentielle. E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 7 1965 1 pièce papier
Bustince-iriberry Saint-Jean-Pied de Port Chambre départementale d’agriculture. E DEPOT BUSTINCE-IRIBERRY 1 K art. 8 1957 1 pièce papier
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 49 1815 1900 Opérations électorales
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 50 1804 1887 Maires,pétitions et correspondances
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 51 1904 1925 "Élections municipales et sénatoriales pièces diverses"
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 52 1929 1947 Affiches,rapports
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 53 1947 1953 Articles de presse et pièces diverses
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 54 1953 1961 "Elections-campagnes électorales articles de presse"
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 55 1959 1961 "Élections - articles de presse - correspondance (1959)"
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 56 1965 1970 Affiches,PV,divers
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 57 1971 "Organisation générale propagande - résultats ."
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 58 1977 "Organisation générale propagande - résultats ."
Biarritz Biarritz Élections municipales, divers E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 59 1983 1984 "Nomination des adjoints et délégations - correspondance - arrêtés."
Biarritz Biarritz Élections cantonales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 60 1848 1931 Élections avec lettres - arrêtés - procès-verbaux.
Biarritz Biarritz Élections cantonales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 61 1934 1961 Résultats - propagande et organisation
Biarritz Biarritz Élections cantonales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 62 1966 1973 Résultats - propagande et organisation
Biarritz Biarritz Élections cantonales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 63 1972 1982 Création d’un nouveau canton
Biarritz Biarritz Élections présidentielles E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 64 1946 1958 Elections
Biarritz Biarritz Élections présidentielles E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 65 1965 1969 Propagande - organisation et résultats
Biarritz Biarritz Élections législatives E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 66 1974 1981 Propagande - organisation et résultats
Biarritz Biarritz Élections législatives E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 67 1852 1928 Propagande - organisation et résultats
Biarritz Biarritz Élections législatives E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 68 1932 1946 Référendum et élections générales
Biarritz Biarritz Élections législatives E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 69 1955 1958 Propagande - organisation et résultats
Biarritz Biarritz Élections législatives E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 70 1962 1968 Propagande - organisation et résultats
Biarritz Biarritz Élections législatives E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 71 1973 1981 Propagande - organisation et résultats
Biarritz Biarritz Élections sénatoriales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 72 1881 1974 Affiches
Biarritz Biarritz Référendums et plebiscites E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 73 1851 1958 Pièces diverses
Biarritz Biarritz Référendums et plebiscites E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 74 1961 1979 Pièces diverses
Biarritz Biarritz Élections européennes E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 75 1979 Non précisé
Biarritz Biarritz Élections consulaires E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 76 1871 1902 Listes électorales
Biarritz Biarritz Élections consulaires E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 77 1903 1913 Listes électorales
Biarritz Biarritz Élections consulaires E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 78 1919 1930 Listes électorales et pièces diverses
Biarritz Biarritz Élections consulaires E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 79 1936 1960 Listes électorales
Biarritz Biarritz Élections consulaires E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 80 1960 1967 Listes électorales
Biarritz Biarritz Élections consulaires E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 81 1970 1982 Listes électorales
Biarritz Biarritz Élections prudhommales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 82 1913-1914 1920-1922 Listes électorales
Biarritz Biarritz Élections prudhommales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 87 1982 Liste électorales et listes d’émargement
Biarritz Biarritz Élections prudhommales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 86 1947 1978 Révision des listes électorales. Délibérations
Biarritz Biarritz Élections prudhommales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 84 1929 1966
Biarritz Biarritz Élections prudhommales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 85 1967 1982
Biarritz Biarritz Chambre des métiers des Basses-Pyrénées E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 88 1939 1983
Biarritz Biarritz Listes électorales et retranchements E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 1-1 K 3 1831 1919
Biarritz Biarritz Listes électorales et retranchements E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 41-1 K 42 1937 1976
Biarritz Biarritz Listes électorales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 4-1K40 1914 1970 Registres (31 années/périodes)
Biarritz Biarritz Listes électorales E DÉPÔT BIARRITZ 1 K 43-1 K 46 1979 1982
Came Bidache Listes électorales E DÉPÔT CAME 1K 1 An IX 1875-1900 Liasse
Came Bidache Procès-verbaux et listes d’émargement de divers élections E DÉPÔT CAME 1K 2 1852 1965 Liasse
Came Bidache Élection de la chambre de métiers E DÉPÔT CAME 1K 3 1939
Came Bidache Élections du tribunal de commerce Listes d’émargement E DÉPÔT CAME 1K 4 1884 1939
Came Bidache Élections du tribunal de commerce PV E DÉPÔT CAME 1K 5 1933 1938
Came Bidache Élections de la chambre de commerce PV E DÉPÔT CAME 1K 6 1933 1937
Came Bidache Élections de la chambre départementale d’agriculture PV E DÉPÔT CAME 1K 7 1927 1933 1939
Came Bidache Élections de la chambre départementale d’agriculture Listes d’émargement E DÉPÔT CAME 1K 8 "1920 1925 1927-1938" 1963
Came Bidache "Élections de membres assesseurs de tribunaux paritaires cantonaux et d’arrondissement de baux ruraux" E DÉPÔT CAME 1K 9 1946
Came Bidache Incapacités électorales E DÉPÔT CAME 1K 10 1886
Camou-Mixe-Suhast Saint-Palais État des électeurs communaux 1K1 1834 1 pièce papier
Camou-Mixe-Suhast Saint-Palais Liste des électeurs artisans-maîtres de la Chambre des métiers 1K2 1939 cahier
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port Liste électorale générale de la commune E Dépôt Çaro 1K1 1847 1900 Liasse
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port Liste électorale générale de la commune E Dépôt Çaro 1K2 1901 1939 Liasse
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port Procès-verbaux des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite E Dépôt Çaro 1K3 1851 1852 1870 5 pièces papier
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port "Élections législatives : procès-verbaux des opérations électorales accompagnés des listes d’appel et d’inscription des votants" E Dépôt Çaro 1K4 1919 1936 Liasse
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port Élections au Conseil de la République : procès-verbaux des opérations électorales E Dépôt Çaro 1K5 1946 1952 5 pièces papier
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port Élections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales E Dépôt Çaro 1K6 1876 1935 Liasse
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port "Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales et listes d’appel et d’inscription des v [...]" E Dépôt Çaro 1K7 1852 1937 Liasse
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port "Élections municipales : procès-verbaux des opérations électorales et d’installation du Conseil municipal, accompagnés des listes d’appel et d’in [...]" E Dépôt Çaro 1K8 1846 1935 Liasse
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port "Élections à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux des opérations électorales, listes des électeurs, etc.." E Dépôt Çaro 1K9 "1919 1925-1936" 1938 Liasse
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port Élections aux Tribunaux et à la Chambre de commerce : liste des électeurs E Dépôt Çaro 1K10 1908 1939 Liasse
Çaro Saint-Jean-Pied-de-Port Élections à la Chambre de métiers : liste des électeurs artisar-maîtres E Dépôt Çaro 1K11 1939 1 pièce papier
Ciboure Hendaye « État des habitants qui ont le droit d’être inscrit sur le registre civique » 1K1 1806 1 pièce papier
Ciboure Hendaye Listes d’appel et des votants pour les élections aux Conseils général et d’arrondissement 1K2 1889 1925 Liasse
Ciboure Hendaye Listes d’appel et des votants pour les élections législatives 1K3 1863 1924 Liasse
Ciboure Hendaye Procès-verbaux des élections aux Conseils général et d’arrondissement 1K4 1864 1925 Liasse
Ciboure Hendaye Procès-verbaux des élections législatives et sénatoriales 1K5 1863 1928 Liasse
Ciboure Hendaye "Correspondance relative à l’élection, la nomination et l’installation des maires et des conseillers municipaux" 1K6 1815 1878 Liasse
Ciboure Hendaye Correspondance relative aux élections 1K7 1806 1924 Liasse
Domezain-Berraute Saint-Palais Procès verbal d’assemblées primaires du canton de Domezain 1K1 An VI 1837 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Listes électorales 1K1 1871 1900 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Listes électorales 1K2 1901 1938 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Liste d’appel et d’inscription des votants au Conseil général et au Conseil d’arrondissement 1K3 1869 1937 Liasse
Espes-Undurein Mauléon "Listes des électeurs aux Tribunaux de commerce, Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures" 1K4 1908 1934 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Listes d’appel et d’inscription des votants à la Chambre départementale d’agriculture 1K5 1925 1936 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Liste d’appel et d’inscription de votants à la Chambre des députés 1K6 1876 1928 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Procès-verbaux d’élections municipales 1K7 1865 1937 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Procès-verbaux d’élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement 1K8 1874 1937 Liasse
Espes-Undurein Mauléon "Procès-verbaux d’élections à la Chambre de commerce de Bayonne et à la Chambre départementale d’agriculture" 1K9 1927 1936 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Procès-verbaux d’élections à la Chambre de députés 1K10 1869 1936 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Procès-verbaux d’élections sénatoriales 1K11 1881 1935 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Cahiers de réclamations électorales 1K12 1891 1893 2 cahiers
Espes-Undurein Mauléon Demandes de radiation des listes électorales 1K13 1893 1935-1937 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Arrêtés préfectoraux relatifs à l’installation des bureaux de vote 1K14 1885 1937 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Correspondance relative aux élections à la Chambre d’agriculture 1K15 1930 1932 2 pièces papier
Espes-Undurein Mauléon Correspondance du maire au sous-préfet relative à la liste électorale 1K16 1888 1 pièce papier
Espes-Undurein Mauléon Procès verbaux constatant le dépôt des listes électorales à la mairie 1K17 1882 1938 Liasse
Espes-Undurein Mauléon Demande de remplacement du maire pendant une absence limitée 1K18 1964 1 pièce papier
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port Listes électorales 1K1 1889 1913 Liasse
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port Listes électorales 1K2 1922 1935 Liasse
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port Liste d’appel et d’inscription des votants concernant le plébiscite 1K3 1870 1 pièce papier
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port "Élections législatives : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales" 1K4 1864 1936 Liasse
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port Électorales sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales 1K5 1881 1935 Liasse
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port "Élections au Conseil Général et au Conseil d’Arrondissement : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux des opérations électo [...]" 1K6 1860-1906 1922-1934 Liasse
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port "Élections des membres du Conseil municipal : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales et d’installation" 1K7 1863 1935 Liasse
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port Procès-verbaux des opérations de référendum 1K8 1945 1946 3 pièces papier
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port "Liste des électeurs et procès-verbal des élections des délégués chargés d’élire les membres du Conseil de la République" 1K9 1946 3 pièces papier
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port Élections à la chambre d’Agriculture : liste des électeurs et procès-verbaux des opérations de vote 1K10 1919 1974 Liasse
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port "Élections aux Tribunaux paritaires de baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux des opérations de vote" 1K11 1946 1950 1963 Liasse
Gamarthe Saint-Jean-Pied-de-Port "Liste électorale en vue des élections des conseils d’administration des organismes de mutualité sociale agricole (1950), procès-verbal des électeurs" 1K12 1950 1952 5 pièces papier
Gestas Saint-Palais Élections municipales E DÉPÔT GESTAS 1 K 1 1793 Liasse
Gestas Saint-Palais Liste électorale et tableau de rectification E DÉPÔT GESTAS 1 K 2 1911 1 pièce papier
Gestas Saint-Palais Conseil municipal E DÉPÔT GESTAS 1 K 3 1929 1947 3 pièces papier
Gestas Saint-Palais Conseil de la République E DÉPÔT GESTAS 1 K 4 1948 1 pièce papier
Gestas Saint-Palais Électeurs artisans E DÉPÔT GESTAS 1 K 5 1959 1960 3 pièces papier
Halsou Ustaritz "Listes d’appel, feuilles de dépouillement, tableaux de rectification, procès verbal d’élection des conseillers municipaux (1852-1888) 1K1 1852 1889 Liasse
Hendaye Hendaye Inventaire papier salle de lecture
Hôpital-Saint-Blaise Mauléon "Procès-verbaux de l’élection du maire et de l’élection des deux délégués pour la commission administrative de la commune" 1K1 XX e siècle 2 pièces papier
Hôpital-Saint-Blaise Mauléon Correspondance relative aux listes électorales et à l’affichage électoral 1K2 1936 1939 6 pièces papier
Hosta Élection municipale E DÉPÔT HOSTA 1 K art. 1 1953 1965 6 pièces papier
Idaux-Mendy Mauléon Élection générale. E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 1 1905 1972 Liasse
Idaux-Mendy Mauléon Élection municipale. E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 2 1908 1965 Liasse
Idaux-Mendy Mauléon Élection au conseil général et au conseil d’arrondissement. E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 3 1907 1970 Liasse
Idaux-Mendy Mauléon Élection législative. E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 4 1906 1973 Liasse
Idaux-Mendy Mauléon Élection sénatoriale. E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 5 1919 1965 5 pièces papier
Idaux-Mendy Mauléon Consultation du peuple français par voie de référendum. E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 6 1945 1972 Liasse
Idaux-Mendy Mauléon "Élection générale, élection au conseil de la république, élection des délégués aux collèges départementaux." E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 7 1945 1948 5 pièces papier
Idaux-Mendy Mauléon Élection présidentielle. E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 8 1965 1974 8 pièces papier
Idaux-Mendy Mauléon "Élection à la chambre départementale d’agriculture, aux tribunaux paritaires d’arrondissements de baux ruraux." E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 9 1920 1973 Liasse
Idaux-Mendy Mauléon "Élections aux tribunaux et chambres de commerce, au chambres consultatives des arts et manufactures et à la chambre des métiers." E DÉPÔT IDAUX-MENDY 1 K 10 1933 1949 9 pièces papier
Iholdy Iholdy Elections E DÉPÔT IHOLDY 1K 1 1852 1883
Iholdy Iholdy Nomination de maires et adjoints E DÉPÔT IHOLDY 1K 2 1870 1881
Iholdy Iholdy Elections à la chambre de commerce E DÉPÔT IHOLDY 1K 3 1908 1935
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Listes électorales 1K1 1823 1937 Liasse
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Liste d’appel et d’inscription des votants pour l’élection des membres du Conseil municipal 1K2 XX e siècle 8 pièces papier
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais "Liste d’appel et d’inscription des votants pour les élections du Conseil général et du Conseil d’arrondissement" 1K3 1919 1937 Liasse
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Liste d’appel et inscription des votants pour l’élection d’un membre de la Chambre des députés 1K4 1906 1932
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Procès-verbal d’élection des membres du Conseil municipal 1K5 1860 1935 Liasse
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Procès-verbal d’installation du Conseil municipal 1K6 1865 1935 Liasse
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Procès-verbal des élections du maire et des adjoints 1K7 1871 1912 Liasse
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Élection des membres du Conseil général et du Conseil d’arrondissement 1K8 1864 1937 Liasse
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Procès-verbal d’élection des membres de la Chambre des députés 1K9 1869 1932 Liasse
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Procès-verbal d’élections sénatoriales 1K10 1876 1934 Liasse
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Procès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite 1K11 1870 1 pièce papier
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Liste des électeurs aux Tribunaux de commerce 1K12 1929 1933 5 pièces papier
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Listes électorales à la Chambre départementale d’agriculture 1K13 1925 1936 8 pièces papier
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Élection de quatre membres par arrondissement à la Chambre départementale d’agriculture 1K14 1936 1 pièce papier
Ithorrots-Olhaïby Saint-Palais Arrêté de nomination d’un délégué à la formation des listes électorales 1K15 1927 1 pièce papier
Juxue Iholdy "Élections législatives : procès-verbaux, listes d’appel et d’inscription des votants, dépouillement des suffrages" 1K1 1932 1951 8 pièces papier
Juxue Iholdy Élections sénatoriales : procès-verbaux et listes d’appel et d’inscription des votants 1K2 1934 1935 3 pièces papier
Juxue Iholdy "Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbaux des opérations de l’assemblée électorale et listes d’appel et d’ins [...]" 1K3 1934 1949 Liasse
Juxue Iholdy Extrait du procès-verbal relatif à la nomination des membres du Conseil municipal 1K4 1912 Liasse
Juxue Iholdy "Élections générales : listes d’appel et d’inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales et listes des candidats" 1K5 1945 1946 Liasse
Juxue Iholdy Procès-verbal des opérations de référendum et dépouillement des votes 1K6 1946 3 pièces papier
Juxue Iholdy Élections au Conseil de la République : procès-verbaux, liste électorale et dépouillement des votes 1K7 1946 1952 7 pièces papier
Labets-Biscay Saint-Palais Listes électorales E DÉPÔT LABETS-BISCAY 1 K art. 1 1850 3 pièces papier
Lacarry Tardets Listes électorales E DÉPÔT LACARRY 1 K 1 1934 1956 Liasse
Lacarry Tardets Cartes d’électeurs E DÉPÔT LACARRY 1 K 2 1945 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Listes électorales générales E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 1 1854 1896 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Listes électorales générales E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 2 1897 1913 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Listes électorales générales E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 3 1914 1965 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Plébiscite. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 4 1870 1 pièce papier
Laguingue-Restoue Tardets Élections générales et référendum. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 5 1945 3 pièces papier
Laguingue-Restoue Tardets Élections sénatoriales. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 6 1881 1935 5 pièces papier
Laguingue-Restoue Tardets Élections législatives. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 7 1853 1958 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Élections au conseil général et au conseil d’arrondisssement. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 8 1852 1937 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Élections municipales. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 9 1837 1945 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Élections aux tribunaux et à la chambre de commerce. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 10 1908 1957 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Élections aux chambres des métiers. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 11 1953 1960 8 pièces papier
Laguingue-Restoue Tardets Élections à la chambre départementale d’agriculture. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 12 1919 1964 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Tribunaux paritaires cantonaux de baux ruraux. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 13 1946 1954 Liasse
Laguingue-Restoue Tardets Organismes de mutualité sociale agricole. E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 14 1959 3 pièces papier
Laguingue-Restoue Tardets "Inscriptions sur les listes électorales (1887-1909)  fraude électorale lors d’une élection municipale (1884) : correspondances." E DÉPÔT LAGUINGE-RESTOUE 1 K art. 15 1884, 1909 Liasse
Lahonce Saint-Pierre-d’Irube Listes électorales E DÉPÔT LAHONCE 1 K 1 1849 1932 Liasse
Lahonce Saint-Pierre-d’Irube Élections municipales E DÉPÔT LAHONCE 1 K 2 1843 1947 Liasse
Lahonce Saint-Pierre-d’Irube Élections au conseil général et au conseil d’arrondissement E DÉPÔT LAHONCE 1 K 3 1855 1945 Liasse
Lahonce Saint-Pierre-d’Irube Élections législatives E DÉPÔT LAHONCE 1 K 4 1857 1932 Liasse
Lahonce Saint-Pierre-d’Irube Élections sénatoriales E DÉPÔT LAHONCE 1 K 5 1876 1926 Liasse
Lahonce Saint-Pierre-d’Irube Élections générales E DÉPÔT LAHONCE 1 K 6 1945 1 pièce papier
Lahonce Saint-Pierre-d’Irube Consultation du peuple français par voie de référendum E DÉPÔT LAHONCE 1 K 7 1945 1946 3 pièces papier
Lahonce Saint-Pierre-d’Irube Vote sur le plébiscite E DÉPÔT LAHONCE 1 K 8 1870 3 pièces papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Listes électorales accompagnées de tableaux de rectifications 1K1 1939 1967 Liasse
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Élections législatives : procès-verbaux, listes électorales et dépouillement des votes 1K2 1951 1968 Liasse
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Élection sénatoriale : procès-verbal et tableau des résultats de l’élection 1K3 1958 2 pièces papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Élections au Conseil général : procès-verbaux et listes électorales 1K4 1945 1949 6 pièces papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Élections municipales : procès-verbaux et listes électorales 1K5 1944 1959 Liasse
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Élections générales : procès-verbaux et listes d’appel et d’inscription des votants 1K6 1945 1946 8 pièces papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Consultation par voie de référendum : procès-verbaux et dépouillement des votes 1K7 1946 1961 5 pièces papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Élections au Conseil de la République : procès-verbaux 1K8 1946 1952 4 pièces papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Élections des délégués consulaires : procès-verbaux 1K9 1967 2 pièces papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy "Élections des membres de la Chambre de commerce et d’industrie : procès-verbaux et liste des lecteurs" 1K10 1939 1967 3 pièces papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Chambre des métiers : liste des électeurs artisans-compagnons 1K11 1939 1 pièce papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy "Élection des membres du Conseil d’administration de la Caisse de mutualité sociale agricole : procès-verbal" 1K12 1965 1 pièce papier
Larceveau-Arros-Cibits Iholdy Tribunal de commerce de Bayonne : listes électorales consulaires 1K13 1967 6 pièces papier
Les Aldudes Saint-Étienne-de-Baïgorry Listes électorales générales, liste d’appel et d’inscription des votants. E DÉPÔT ALDUDES 1 K 1 1885 1955 Liasse
Les Aldudes Saint-Étienne-de-Baïgorry Élection municipale. E DÉPÔT ALDUDES 1 K 2 1839 1945 Liasse
Les Aldudes Saint-Étienne-de-Baïgorry Élection au conseil général et conseil d’arrondissement. E DÉPÔT ALDUDES 1 K 3 1886 1934 Liasse
Les Aldudes Saint-Étienne-de-Baïgorry Élection législative. E DÉPÔT ALDUDES 1 K 4 1889 1955 Liasse
Les Aldudes Saint-Étienne-de-Baïgorry Élection sénatoriale. E DÉPÔT ALDUDES 1 K 5 1890 1926 6 pièces papier
Les Aldudes Saint-Étienne-de-Baïgorry Élection générale et référendum. E DÉPÔT ALDUDES 1 K 6 1945 1946 Liasse
Les Aldudes Saint-Étienne-de-Baïgorry "Élection au conseil de la république, élection des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les membres du conseil de la république." E DÉPÔT ALDUDES 1 K 7 1946 1948 2 pièces papier
Les Aldudes Saint-Étienne-de-Baïgorry "Élection à la chambre des métiers, aux tribunaux de commerce et à la chambre de commerce, aux chambres consultatives des arts et manufactures." E DÉPÔT ALDUDES 1 K 8 1908 1948 Liasse
Les Aldudes Saint-Étienne-de-Baïgorry Élection à la chambre départementale d’agriculture. E DÉPÔT ALDUDES 1 K 9 1919 1938 Liasse
Masparraute Saint-Palais Listes électorales 1K1 1882 1951 Liasse
Masparraute Saint-Palais Procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs au secrétariat de la mairie 1K2 1882 1930 Liasse
Masparraute Saint-Palais Correspondance relative aux élections 1K3 1887 1930 Liasse
Masparraute Saint-Palais Procès-verbaux de l’installation du Conseil municipal et de l’élection d’un maire et d’un adjoint 1K4 1908 1953 9 pièces papier
Masparraute Saint-Palais Élections des membres du Conseil municipal 1K5 1865 1953 Liasse
Masparraute Saint-Palais Élections au Conseil général 1K6 1864 1951 Liasse
Masparraute Saint-Palais Élections législatives 1K7 1910 1946 Liasse
Masparraute Saint-Palais Élections sénatoriales 1K8 1899 1934 Liasse
Masparraute Saint-Palais "Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures" 1K9 1909 1931 Liasse
Masparraute Saint-Palais Élections à la Chambre départementale d’agriculture 1K10 1925 1952 Liasse
Mauléon-Licharre Mauléon Listes électorales E DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 1 1927 1938
Mauléon-Licharre Mauléon Élections législatives E DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 2 1924 1928
Mauléon-Licharre Mauléon Élections cantonales E DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 3 1922 1925
Mauléon-Licharre Mauléon Élections municipales E DÉPÔT MAULÉON-LICHARRE 1 K 4 1925
Menditte Mauléon Listes électorales et procès-verbal d’élection 1K1 1861 1864 10 pièces papier
Mendive Saint-Jean-Pied-de-Port Procès-verbal concernant les élections sénatoriales 1K1 1885 1 pièce papier
Musculdy Mauléon Liste électorale 1K1 1937 1 feuillet
Orègue Saint-Palais Listes électorales 1K1 1926 1927 Liasse
Orègue Saint-Palais Procès-verbal de l’élection sénatoriale 1K2 1885 1 pièce papier
Orègue Saint-Palais Décision du Conseil d’État annulant partiellement les élections municipales 1K3 1891 1 pièce papier
Orègue Saint-Palais Procès-verbaux d’élection et d’installation du maire et du Conseil municipal 1K4 1832 1925 2 pièces papier
Orègue Saint-Palais Listes des élections à la Chambre d’agriculture 1K5 1926 1930 Liasse
Orègue Saint-Palais Liste des élections aux Tribunaux et Chambres de commerce 1K6 1927 1 pièce papier
Orègue Saint-Palais "Extraits de délibérations relatives à des indemnités allouées à divers membres du personnel communal" 1K7 1942 1943 4 pièces papier
Orègue Saint-Palais "Lettre du sous-préfet, à l’occasion de sa nomination, remerciant le maire d’Orègue pour son dévouement et son zèle" 1K8 1826 1 pièce papier
Orsanco Saint-Palais Listes électorales et procès-verbaux d’élection 1K1 1843 1940 Liasse
Osserain-Rivareyte Saint-Palais Liste des électeurs 1K1 1832 1 pièce papier
Osserain-Rivareyte Saint-Palais Nomination et prestation de serment du maire et des conseillers municipaux de Rivareyte 1K2 1819 1821 1831 3 pièces papier
Ostabat-Asme Iholdy Listes électorales et tableaux de rectification des listes 1K1 1880 1939 Liasse
Ostabat-Asme Iholdy Élections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant 1K2 1876 1935 Liasse
Ostabat-Asme Iholdy "Élections des membres à la Chambre des députés : procès-verbal et liste d’appel et d’inscription des votants" 1K3 1863 1936 Liasse
Ostabat-Asme Iholdy "Élections au Conseil général et Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations de l’assemblée électorale et liste d’appel et d’inscript (...)" 1K4 1861 1937 Liasse
Ostabat-Asme Iholdy "Élections municipales : procès-verbal de l’installation du maire et du Conseil municipal, liste d’appel et d’inscription des votants" 1K5 1852 1935 Liasse
Ostabat-Asme Iholdy Correspondance relative aux élections municipales 1K6 1926, 1938 Liasse
Ostabat-Asme Iholdy "Élections aux Tribunaux de commerce, à la Chambre de commerce et aux Chambres consultatives des arts et manufactures, liste de électeurs" 1K7 1908 1939 Liasse
Ostabat-Asme Iholdy "Élection de quatre membres à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbal et tableau de rectification des listes électorales" 1K8 1926 1930 5 pièces papier
Roquiague Mauléon Listes électorales 1K1 1860 1920 Liasse
Roquiague Mauléon Listes électorales et listes d’émargement 1K2 1923 1976 Liasse
Roquiague Mauléon "Élections municipales : listes d’appel et d’inscription des votants procès-verbaux" 1K3 1855 1881 Liasse
Roquiague Mauléon "Élections municipales : listes d’appel et d’inscription des votants procès-verbaux" 1K4 1884 1919 Liasse
Roquiague Mauléon "Élections municipales : listes d’appel et d’inscription des votants procès-verbaux" 1K5 1925 1971 Liasse
Roquiague Mauléon "Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : listes d’appel et d’inscription des votants procès-verbaux" 1K6 1855 1976 Liasse
Roquiague Mauléon Élections sénatoriales 1K7 "1881 , 1926" 1965 Liasse
Roquiague Mauléon "Élections législatives : listes d’appel des votants procès-verbaux" 1K8 1863 1906 Liasse
Roquiague Mauléon "Élections législatives : listes d’appel des votants procès-verbaux" 1K9 1910 1927 Liasse
Roquiague Mauléon Élection au Conseil de la République : procès-verbal 1K10 1948 1 pièce papier
Roquiague Mauléon Élection du Président de la République : procès-verbaux 1K11 1965 1974 Liasse
Roquiague Mauléon "Référendum : listes d’appel et d’inscription des votants procès-verbaux" 1K12 1870 1969 Liasse
Roquiague Mauléon "Élections à la Chambre départementale d’agriculture et aux tribunaux de commerce de Pau, Bayonne et Oloron" 1K13 1919 1935 Liasse
Roquiague Mauléon Correspondance relative aux élections 1K14 "1859 1922" "1952 1982" Liasse
Sainte-Engrâce Tardets Listes électorales 1K1 1927 1937 Liasse
Saint-Esteben Hasparren "Élections municipales : liste électorale municipale et liste d’appel et d’inscription des votants avec tableaux des rectifications" 1K1 1845 1970 Liasse
Saint-Esteben Hasparren Élections municipales : procès-verbal d’élection et d’installation des membres du Conseil municipal 1K2 1851 1965 Liasse
Saint-Esteben Hasparren "Élections municipales : correspondance de la sous-préfecture relative à la nomination de maires ou d’adjoints dans la commune" 1K3 1866 1886 8 pièces papier
Saint-Esteben Hasparren "Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : liste d’appel et d’inscription des votants" 1K4 1870 1934 Liasse
Saint-Esteben Hasparren "Élections au Conseil général et au Conseil d’arrondissement : procès-verbal des opérations de l’assemblée électorale" 1K5 1863 1934 Liasse
Saint-Esteben Hasparren Élections législatives : liste d’appel et d’inscription des votants 1K6 1869 1932 Liasse
Saint-Esteben Hasparren Élections législatives : procès-verbal des opérations électorales 1K7 1869 1932 Liasse
Saint-Esteben Hasparren Élections sénatoriales : procès-verbal de l’élection d’un délégué et d’un suppléant 1K8 1876 1 pièce papier
Saint-Esteben Hasparren "Vote sur le plébiscite : procès-verbal des opérations électorales et liste d’appel et d’inscription des votants" 1K9 1878 1 pièce papier
Saint-Esteben Hasparren "Élections à la Chambre départementale d’agriculture : procès-verbal, liste des électeurs et tableaux de rectifications des listes électorales" 1K10 1928 1957 Liasse
Saint-Esteben Hasparren "Élection à la Chambre départementale d’agriculture : liste des électeurs appelés à choisir les membres assesseurs et liste des preneurs à ferme [...]" 1K11 1959 1964 7 pièces papier
Saint-Esteben Hasparren Élections à la Chambre des métiers : liste des électeurs artisans compagnons 1K12 1939 1960 4 pièces papier
Saint-Esteben Hasparren Élections aux Tribunaux de commerce, aux Chambres consultatives des Arts et Manufactures 1K13 1913 1931 3 pièces papier
Saint-Esteben Hasparren Résultat du vote pour la nomination du juge de paix de l’arrondissement 1K14 An X 3 pièces papier
Saint-Just-Ibarre Iholdy Nomination du maire et de son adjoint 1K1 1860 2 pièces papier
Saint-Palais Saint-Palais Liste des électeurs. E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 1 1852 1909 1 registre
Saint-Palais Saint-Palais Liste électorale. E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 2 1904 1954 1 registre
Saint-Palais Saint-Palais Liste des électeurs et tableau de rectification des listes électorales. E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 3 1915 1945 Liasse
Saint-Palais Saint-Palais Élection municipale. E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 4 1904 1945 Liasse
Saint-Palais Saint-Palais Élection au conseil général et conseil d’arrondissement. E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 5 1904 1964 Liasse
Saint-Palais Saint-Palais Élection législative. E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 6 1906 1946 Liasse
Saint-Palais Saint-Palais "Élection des délégués aux collèges départementaux chargés d’élire les membres du conseil de la république." E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 7 1946 2 feuillets
Saint-Palais Saint-Palais Consultation du peuple francais par voie de référendum. E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 8 1945 1946 3 feuillets
Saint-Palais Saint-Palais Élection des membres de la Chambre départementale d’agriculture. E DÉPÔT SAINT-PALAIS 1 K art. 9 1948 1967 4 pièces papier
Sames Bidache élections municipales 1K1 1852 1917 Liasse
Sames Bidache élections des membres du conseil d’arrondissement 1K2 1861 1904 Liasse
Sames Bidache élections législatives1850-1892 1K3 1850 1892 PV et listes d’émargement
Sames Bidache élections sénatoriales 1K4 1881 1908 Liasse
Sames Bidache élections cantonales 1K5 1871 1907 Liasse
Sames Bidache plebiscites 1K6 1870 Liasse
Sames Bidache élections aux tribunaux de commerce 1K7 1888 1898 Liasse
Sames Bidache Correspondance sur les élections 1K8 1865 1869 Liasse
Sames Bidache listes électorales1848-1908 1K9 1848 1908 Listes et tableaux
Sames Bidache Nominations des agents et officiers municipaux 1K10 An IV An VII Liasse
Suhescun Iholdy Arrêté du préfet concernant le remplacement de l’adjoint au maire décédé 1K1 1885 1 pièce papier
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Instructions, correspondance E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 1 1815 1839 100 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Instructions, correspondance E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 2 1840 1872 161 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Second Empire. E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 8 1851 1870 23 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Troisième République. E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 9 1870 1871 88 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Élection de députés, de conseillers généraux et d’arrondissement E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 3 1831 1847 169 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Élection de députés, de conseillers généraux et d’arrondissement E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 4 1848 1860 61 pièces (12 dossiers)
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Élection de députés, de conseillers généraux et d’arrondissement E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 5 1861 1870 63 pièces (10 dossiers)
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Élections municipales Listes d’électeurs, de candidats, procès-verbaux de dépouillement. E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 6 1847 1871 160 pièces (10 dossiers)
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Elections municipales Affiches électorales E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 7 1833 1871 42 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Participation des militaires aux élections. E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 10 1848 1850 14 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Annulation du sectionnement et des élections du 8 mai 1908. E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 11 1908 8 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Conseil municipal Constitution E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 12 1806 1847 113 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Conseil municipal Constitution E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 13 1848 1878 52 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Maire et adjoints lors de la Restauration de 1814. E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 14 1814 16 pièces
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Élections cantonales et municipales. E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 15 1982 1983
Saint-Jean-de-Luz Saint-Jean-de-Luz Élections, répartition des secteurs de vote et divers. E DÉPÔT Saint-Jean-de-Luz 1 K 16 1945 1982
Ustaritz Ustaritz Listes électorales 1904-1932 E Dépôt Ustaritz 1K1 1904-1928 1932 Registres

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