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Si votre ancêtre possédait des terres, vous avez peut-être pu reconstituer son patrimoine, grâce aux actes d’achat, de vente, de successions. Mais en tant que fermier ou métayer, il devait louer les terres. Les baux agricoles vont vous permettre de mieux cerner sa vie quotidienne et de comprendre les engagements pris par le propriétaire et par le locataire.
Chaque bail était passé devant un notaire et décrivait avec précision les conditions d’exploitation du domaine loué.

En consultant l’acte ainsi référencé, vous aurez tous les détails :

  • la description des terres affermées ;
  • la nature du sol, des plants, des bois, taillis etc… ;
  • les modalités d’utilisation des instruments agricoles mis à disposition ;
  • la nature et les modalités de paiement avec les échéances qui pendant longtemps ont été la Saint-Jean, la Saint-Michel ou la Saint Martin.

Comment retrouver un contrat ?

Les minutes notariales

Les actes des notaires dont l’étude est située au Pays Basque ont été numérisés et mis en ligne sur le site des archives 64, contrairement aux notaires du Béarn. Pour consulter les actes de ces derniers, il faudra vous rendre en salle de lecture aux archives départementales à Pau.

Pour en savoir plus retrouver notre article « Actes notariés : comment les chercher ? »

Les répertoires de notaires

Pour vous aider à retrouver un bail plus rapidement, vous pouvez consulter les répertoires établis par les notaires. Ils sont classés avec les minutes, par communes dans laquelle exerçait le notaire. Pour les basques, certains de ces répertoires sont numérisés et en ligne sur earchives. Il existe néanmoins de très nombreuses lacunes.

Pour y pallier, vous pouvez consulter le double de ces répertoires classés dans les fonds de la Justice, soit en salle de lecture à Pau pour les béarnais ou à Bayonne pour les basques. Ces répertoires sont classés en sous-série U sur la période 1800-1940.

L’enregistrement

Les « tables de baux » font partie de l’enregistrement et sont consultables aux archives départementales en série Q à partir de 1791. Non numérisé, ce fond est à demander en salle de lecture.

Les inventaires des fonds de l’enregistrement sont consultables en ligne sur le site des archives 64, selon les bureaux.

Ces tables classées par ordre alphabétique indiquent :

  • les noms et prénoms des parties ;
  • la date du bail, son montant ;
  • le nom et l’adresse du notaire.

Des fonds spécifiques

Si les terres appartenaient au clergé ou à l’aristocratie les baux sont souvent établis par leur propre notaire, il vous faudra chercher la résidence de la congrégation ou de la famille qui afferme, les terres louées en sont parfois éloignées.