Les impôts de l’Ancien Régime
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Les Archives fiscales, documents essentiels si l’on souhaite connaître la situation sociale de ses ancêtres : fortune personnelle ou de la famille etc. sont conservées en série C aux A.D. pour l’Ancien Régime et en série P après la Révolution. Mais attention, sous l’Ancien Régime, selon l’implantation de l’administration fiscale il faudra repérer les anciennes provinces afin de déterminer quelles Archives Départementales consulter.
Les impôts étaient variables selon la région et les époques, mais on relève principalement :
La taille
Impôt direct, calculé sur les revenus des familles.
Mise en place (année) : 1439.
Exemptés : zones franches.
La capitation
Prélevé par tête (pour chaque membre de la famille).
Mise en place (année) : 1695.
Exemptés : le clergé et les pauvres payant moins de 40 sols de taille.
La dîme
Part de la récolte due au clergé.
Décimable : celui qui est imposé ; décimateur : celui qui a droit de dîme.
Il existe plusieurs sortes de dîmes :
- la dîme ecclésiastique ;
- la dîme grosse : (ou de droit) sur les gros grains (froment ou seigle par exemple) ;
- la dîme inféodée : due à un laïc ;
- la dîme menue : sur les bestiaux et la laine (dîme de "charnage" ou carnage) ;
- la dîme mixte : sur les animaux ;
- la dîme novale : perçue sur les terres défrichées depuis moins de 40 ans ;
- la dîme personnelle : sur les fruits du travail ;
- la dîme solite : perçue depuis des temps immémoriaux ;
- la dîme insolite : extraordinaire par rapport à l’usage du lieu ;
- la dîme réelle ou prédiale : sur les fruits de la terre ;
- la dîme verte : sur le lin, le chanvre, les fruits et les légumes.
Le champart
part de récolte due au seigneur.
La gabelle
Impôt sur le sel.
Le dixième
calculé sur les revenus de la propriété (1/10e).
Il est réel et universel, c’est à dire s’appliquant à tous les ordres.
Institué en 1710, il a pris fin en 1717.
Le vingtième
Calculé sur les revenus de la propriété (1/20e).
Institué en 1749, il a pris fin en 1789.
Exemptés : le clergé.