Saint-Palais : série Q - Enregistrements

dimanche 1er mars 2009
par  GeneO

Les archives de l’enregistrement moderne : série Q du service départemental des archives des Pyrénées-Atlantiques

IntituléCotePériodeObservations
Actes civils publics 267 Q 1 à 120 3 août 1792 - 25 juillet 1900
Actes sous-seing privés 268 Q 1 à 27 13 frimaire an XI - 21 mai 1900
Registre des recettes des baux d’immeubles, actes sous seing-privé 268 bis Q 2/1 à 2/6 9 décembre 1871 - 14 décembre 1903
Mutations par décès 269 Q 1 à 46 4 juillet 1812 - 3 avril 1900
Actes judiciaires 270 Q 1 à 129 2 mars 1812 - 8 août 1900
Table des vendeurs 271 Q 1 - 8 5 germinal an II - 1846
Table des acquéreurs 272 Q 1 - 8 1 décembre 1812 - 1865
Table des testaments 273 Q 1 - 3 1 juin 1813 - 1851
Table des testaments non enregistrés 274 Q 1 1812 - 1825
Table des contrats de mariage 275 Q 1 - 2 1813 -1843
Table des successions et absences 276 Q 1 à 13 1809 - 1903
Table des Baux à ferme et à loyer 277 Q 1 16 juin 1813 - 15 août 1837
Fichiers alphabétiques 278 Q 1 - 13 de A à Z
Répertoire des enregistrements et déclarations 278 bis Q 1 - 32 23 décembre 1865 - 18 novembre 1897
Registre et livre de raison 278 bis Q 2/1 1 floréal an IV 19 - prairial an VII

Annonces

Archives départementales 64 : fermeture des salles de lecture

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Fermeture exceptionnelle du Pôle d’Archives de Bayonne
- 1er septembre,
- jeudi 14 septembre,
- vendredi 15 septembre,
- vendredi 22 septembre.
Ces dates s’ajoutent aux fermetures hebdomadaires le mardi et le jeudi matin.

Fermeture annuelle
Le service des Archives départementales (sites de Bayonne et de Pau) sera fermé du 25 septembre au 6 octobre 2017.


Journées européennes du patrimoine

Jeunesse et patrimoine

Les Archives départementales vous proposent un riche programme pour les journées européennes du patrimoine les 16 et 17 septembre. Visites, ateliers et conférence sont organisés dans plusieurs villes du département.

Le programme sur le site des Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques

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